exploitation du réseau de transport urbain Sorg'En BUS
ca Les Sorgues du Comtat
la présente consultation a pour objet la désignation d'un opérateur économique qui prendra en charge l'exécution des lignes régulières 1, 2, 3, 4, a, b, c, et d'un service de T.A.D. Du réseau Sorg'En BUS, organisés par la C.A.S.C sur son ressort territorial
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-11 | Avis de marché |
| 2023-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Les Sorgues du Comtat
Adresse postale: 340 boulevard d'avignon CS 6075
Code postal: 84170
Commune postale: Monteux
Contact
Adresse Internet: https://www.sorgues-du-comtat.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sorgues-du-comtat.com 📧
Téléphone: +33 490611565 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-425170
Numéro JO-S: 134
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: réseau Sorg'En bus organisé sur le ressort territorial de la C.A.S.C
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir R.C
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: ca les sorgues du comtat
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840029300127
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat
Contact
Point de contact: M. le président de la CA Les Sorgues du Comtat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Commune postale: Nimes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 134-425170 (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
la présente consultation a pour objet la désignation d'un opérateur économique qui prendra en charge l'exécution des lignes régulières 1, 2, 3, 4, a, b, c, et d'un service de T.A.D. Du réseau Sorg'En BUS, organisés par la C.A.S.C sur son ressort territorial
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Les Sorgues du Comtat
Adresse postale: 340 boulevard d'avignon CS 6075
Code postal: 84170
Commune postale: Monteux
Contact
Adresse Internet: https://www.sorgues-du-comtat.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sorgues-du-comtat.com 📧
Téléphone: +33 490611565 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-425170
Numéro JO-S: 134
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
exploitation des lignes régulières et d'un service de transport à la demande organisés par la Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat
Description des options:
prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) : Equipement des véhicules d'un système de billettique légère.Voir Article 30 du R.C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: réseau Sorg'En bus organisé sur le ressort territorial de la C.A.S.C
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir R.C
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
le présent Marché ne peut être attribué qu'aux opérateurs économiques inscrits au registre des transporteurs routiers de personnes tenu par le préfet de la Région où leur siège social est implanté, dans les conditions fixées aux articles R.3113-1 et suivants du Code des Transports
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: ca les sorgues du comtat
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840029300127
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat
Contact
Point de contact: M. le président de la CA Les Sorgues du Comtat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Commune postale: Nimes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 134-425170 (2023-07-11)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 897 920 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732299
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-425170
Numéro JO-S: 233
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): environnementaux et sociaux
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom: sas voyages arnaud
Numéro d'enregistrement national: 31855042300012
Adresse postale: 8 Avenue Victor Hugo
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 4 897 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840029300200
Source: OJS 2023/S 233-732299 (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 897 920 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732299
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-425170
Numéro JO-S: 233
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): environnementaux et sociaux
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom: sas voyages arnaud
Numéro d'enregistrement national: 31855042300012
Adresse postale: 8 Avenue Victor Hugo
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 4 897 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840029300200
Source: OJS 2023/S 233-732299 (2023-11-29)
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