l'Accord cadre a pour objet l'exploitation des lignes Cars Région Express X36 Bellegarde - nurieux / Bourg-En-Bresse, X37 Nantua / Saint-Claude et X38 Bourg-En-Bresse / Oyonnax dans le Département de l'ain et les départements voisins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation des lignes Cars Région Express dans le Département de l'ain et les départements voisins”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“l'Accord cadre a pour objet l'exploitation des lignes Cars Région Express X36 Bellegarde - nurieux / Bourg-En-Bresse, X37 Nantua / Saint-Claude et X38...”
Brève description
l'Accord cadre a pour objet l'exploitation des lignes Cars Région Express X36 Bellegarde - nurieux / Bourg-En-Bresse, X37 Nantua / Saint-Claude et X38 Bourg-En-Bresse / Oyonnax dans le Département de l'ain et les départements voisins
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'ain
Description du marché:
“exploitation des lignes Cars Région Express X36 Bellegarde - nurieux / Bourg-En-Bresse, X37 Nantua / Saint-Claude et X38 Bourg-En-Bresse / Oyonnax dans le...”
Description du marché
exploitation des lignes Cars Région Express X36 Bellegarde - nurieux / Bourg-En-Bresse, X37 Nantua / Saint-Claude et X38 Bourg-En-Bresse / Oyonnax dans le Département de l'ain et les départements voisins
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne : marchés de prestations”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 090-277816 (2023-05-05)