Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 40151 / Grury - La Chapelle au Mans
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: 40151 / Grury - La Chapelle au Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles Pierre et Marie CURIE et Maternelle Centre
Description du marché: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles Pierre et Marie CURIE et Maternelle Centre
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles St Denis et Maternelle Jacques Prévert
Description du marché: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles St Denis et Maternelle Jacques Prévert
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 40157 / Cressy - Maltat - Bourbon Lancy
Description du marché: 40157 / Cressy - Maltat - Bourbon Lancy
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 40659 / Clessy
Description du marché: 40659 / Clessy
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 40653 / Neuvy – Grandchamp
Description du marché: 40653 / Neuvy – Grandchamp
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 40655 / Vendenesse-sur-Arroux
Description du marché: 40655 / Vendenesse-sur-Arroux
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 40657 / Saint Eugène – Toulon sur Arroux
Description du marché: 40657 / Saint Eugène – Toulon sur Arroux
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 40658 / Chassy - Marly sur Arroux
Description du marché: 40658 / Chassy - Marly sur Arroux
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes entre arroux loire et somme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE PASTEUR
Code postal: 71130
Commune postale: Gueugnon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cceals
Courrier électronique: accueil@cceals.fr 📧
Téléphone: +33 385851292 📞
URL: http://www.cceals.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690516?orgAcronyme=x7d 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690516?orgAcronyme=x7d 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 RUE D ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://WWW.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 076-266837 (2026-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
Numéro de référence:
2026-03
Brève description:
Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 40151 / Grury - La Chapelle au Mans
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: 40151 / Grury - La Chapelle au Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles Pierre et Marie CURIE et Maternelle Centre
Description du marché: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles Pierre et Marie CURIE et Maternelle Centre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles St Denis et Maternelle Jacques Prévert
Description du marché: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles St Denis et Maternelle Jacques Prévert
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: 40157 / Cressy - Maltat - Bourbon Lancy
Description du marché: 40157 / Cressy - Maltat - Bourbon Lancy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: 40659 / Clessy
Description du marché: 40659 / Clessy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: 40653 / Neuvy – Grandchamp
Description du marché: 40653 / Neuvy – Grandchamp
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: 40655 / Vendenesse-sur-Arroux
Description du marché: 40655 / Vendenesse-sur-Arroux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: 40657 / Saint Eugène – Toulon sur Arroux
Description du marché: 40657 / Saint Eugène – Toulon sur Arroux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: 40658 / Chassy - Marly sur Arroux
Description du marché: 40658 / Chassy - Marly sur Arroux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes entre arroux loire et somme
Numéro d'enregistrement national:
20007031600019
Adresse postale: 1 RUE PASTEUR
Code postal: 71130
Commune postale: Gueugnon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cceals
Courrier électronique: accueil@cceals.fr 📧
Téléphone: +33 385851292 📞
URL: http://www.cceals.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690516?orgAcronyme=x7d 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690516?orgAcronyme=x7d 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
172 100 059 00010.
Adresse postale: 22 RUE D ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://WWW.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 076-266837 (2026-04-16)
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