execution de services publics de transports a la demande sur le territoire de la correze (19)

Région Nouvelle Aquitaine

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• autocars faure tourisme
• faure correze autocars

Qui ?

• Région Nouvelle Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-21	Avis de marché
2023-04-28	Informations complémentaires
2023-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2023Z001S026011
Brève description:

execution de services publics de transports a la demande sur le territoire de la correze (19)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏
Courrier électronique: unite.transportsdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 5557578000 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581516&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date limite de soumission: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-249193
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

le montant maximum est de 52 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: marcillac la croisille - tULLE
Numéro du lot: 1
Brève description: marcillac la croisille - tULLE
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application desarticles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadresayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

le montant maximum est de 52 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot

Intitulé du lot: beaulieu sur dordogne - tULLE
Numéro du lot: 2
Brève description: beaulieu sur dordogne - tULLE
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 40 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot

Intitulé du lot: bugeat - uSSEL
Numéro du lot: 3
Brève description: bugeat - uSSEL
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 42 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot

Intitulé du lot: meymac - uSSEL
Numéro du lot: 4
Brève description: meymac - uSSEL
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 36 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot

Intitulé du lot: neuvic - uSSEL
Numéro du lot: 5
Brève description: neuvic - uSSEL
Intitulé du lot: sainte fortunade - bRIVE
Numéro du lot: 6
Brève description: sainte fortunade - bRIVE
Valeur estimée hors TVA: 43 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum est de 43 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

corrèze (19)

corrèze

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

tout document permettant de justifier de l'autorisation spécifique à exercer le service concerné par le marché : Attestation d'inscription au registre des entreprises de transport par route ou licences en application des articles L1421-1, L3113-1, R3113-4 et R3113-8 du code des transports

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bordeaux

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556243903 📞
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 rue de Belleville
Code postal: 33000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 082-249193 (2023-04-21)

Informations complémentaires (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2023Z000S02601
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-263577
Se réfère à l'avis: 2023/S 082-249193
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

le numéro de référence de la consultation est le 2023z000s02601, toutefois pour accéder à la consultation sur le profil acheteur (https://demat-ampa), il convient de saisir le numéro suivant : 2023z001s026011

Source: OJS 2023/S 086-263577 (2023-04-28)

Avis d'attribution de marché (2023-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 206039.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-486098
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

le nombre total de véhicules couverts pour chaque lot est de 2, dont 2 relevant groupe 3 (" véhicules dont la motorisation est hybride ne relevant pas des groupes 1,1 bis ou 2, ou satisfaisant au moins à la norme Euro Vi)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: autocars faure tourisme
Adresse postale: 3 rue Robert Schuman
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 34039.12 EUR 💰
Nom: faure correze autocars
Adresse postale: 5 Impasse du Grand Puy
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Valeur totale du marché: 35239.12 EUR 💰
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 32243.92 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 152-486098 (2023-08-04)

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