Objet Champ d'application du marché
Titre:
“execution de services publics de transports a la demande sur le territoire de la correze (19)
2023Z001S026011”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“execution de services publics de transports a la demande sur le territoire de la correze (19)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: marcillac la croisille - tULLE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: corrèze (19)
Description du marché: marcillac la croisille - tULLE
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application desarticles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application desarticles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadresayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 52 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum...”
Informations complémentaires
le montant maximum est de 52 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: beaulieu sur dordogne - tULLE
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: beaulieu sur dordogne - tULLE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 40 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum...”
Informations complémentaires
le montant maximum est de 40 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bugeat - uSSEL
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: corrèze
Description du marché: bugeat - uSSEL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 42 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum...”
Informations complémentaires
le montant maximum est de 42 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: meymac - uSSEL
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: meymac - uSSEL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 36 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum...”
Informations complémentaires
le montant maximum est de 36 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: neuvic - uSSEL
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: neuvic - uSSEL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sainte fortunade - bRIVE
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: sainte fortunade - bRIVE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum est de 43 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum...”
Informations complémentaires
le montant maximum est de 43 000 euro(s) HT pour la durée del'accord-cadre Il n'est pas fixé de minimum. La valeur estimée correspond au montant maximum euro(s)ht dulot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“tout document permettant de justifier de l'autorisation spécifique à exercer le service concerné par le marché : Attestation d'inscription au registre des...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
tout document permettant de justifier de l'autorisation spécifique à exercer le service concerné par le marché : Attestation d'inscription au registre des entreprises de transport par route ou licences en application des articles L1421-1, L3113-1, R3113-4 et R3113-8 du code des transports
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bordeaux
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556243903📞
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 082-249193 (2023-04-21)
Informations complémentaires (2023-04-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“execution de services publics de transports a la demande sur le territoire de la correze (19)
2023Z000S02601”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 082-249193
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Emplacement du texte à modifier: II.1.1) numéro de référence
Ancienne valeur
Texte: numéro de référence : 2023z001s026011
Nouvelle valeur
Texte: numéro de référence : 2023z000s02601
Autres informations complémentaires
“le numéro de référence de la consultation est le 2023z000s02601, toutefois pour accéder à la consultation sur le profil acheteur (https://demat-ampa), il...”
le numéro de référence de la consultation est le 2023z000s02601, toutefois pour accéder à la consultation sur le profil acheteur (https://demat-ampa), il convient de saisir le numéro suivant : 2023z001s026011
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Source: OJS 2023/S 086-263577 (2023-04-28)
Avis d'attribution de marché (2023-08-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 206039.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 082-249193
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023Z001S02601
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: marcillac la croisille - tULLE
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars faure tourisme
Adresse postale: 3 rue Robert Schuman
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 51 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34039.12 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023Z002S02601
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: beaulieu sur dordogne - tULLE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 39 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34039.12 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023Z003S02601
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bugeat - uSSEL
Nom et adresse du contractant
Nom: faure correze autocars
Adresse postale: 5 Impasse du Grand Puy
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35239.12 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023Z004S02601
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: meymac - uSSEL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35239.12 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023Z005S02601
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: neuvic - uSSEL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35239.12 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023Z006S02601
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: sainte fortunade - bRIVE
Nom et adresse du contractant
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32243.92 💰
“le nombre total de véhicules couverts pour chaque lot est de 2, dont 2 relevant groupe 3 (" véhicules dont la motorisation est hybride ne relevant pas des...”
le nombre total de véhicules couverts pour chaque lot est de 2, dont 2 relevant groupe 3 (" véhicules dont la motorisation est hybride ne relevant pas des groupes 1,1 bis ou 2, ou satisfaisant au moins à la norme Euro Vi)
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Source: OJS 2023/S 152-486098 (2023-08-04)