execution de services de transports scolaires pour les communes de boisseuil, eyjeaux, solignac, le vigen, peyrilhac, saint-gence, veyrac, verneuil-sur-vienne, bonnac-la-cote, rilhac-rancon
il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées
Ci-Après, à compter de la rentrée scolaire 2023-2024 :
Lieu(X) d'exécution : - boisseuil - eyjeaux - le Vigen - solignac
- peyrilhac - saint-Gence - veyrac
- verneuil-Sur-Vienne
- bonnac-La-Côte - rilhac-Rancon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“execution de services de transports scolaires pour les communes de boisseuil, eyjeaux, solignac, le vigen, peyrilhac, saint-gence, veyrac,...”
Titre
execution de services de transports scolaires pour les communes de boisseuil, eyjeaux, solignac, le vigen, peyrilhac, saint-gence, veyrac, verneuil-sur-vienne, bonnac-la-cote, rilhac-rancon
2023-F045
Afficher plus
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant...”
Brève description
il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées
Ci-Après, à compter de la rentrée scolaire 2023-2024 :
Lieu(X) d'exécution : - boisseuil - eyjeaux - le Vigen - solignac
- peyrilhac - saint-Gence - veyrac
- verneuil-Sur-Vienne
- bonnac-La-Côte - rilhac-Rancon
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports scolaires pour les communes de Boisseuil, Eyjeaux, Le Vigen et Solignac” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: boisseuil-Eyjeaux-Le Vigen-Solignac
Description du marché:
“il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant...”
Description du marché
il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées
Ci-Après, à compter de la rentrée scolaire 2023-2024: Boisseuil - eyjeaux - le Vigen - solignac
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit
Tacitement 3 fois par périodes...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit
Tacitement 3 fois par périodes successives d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre,
Toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports scolaires pour les communes de Peyrilhac, Saint-Gence et Veyrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: peyrilhac-Saint-Gence-Veyrac
Description du marché:
“il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant...”
Description du marché
il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées
Ci-Après, à compter de la rentrée scolaire 2023-2024 : Peyrilhac-Saint-Gence-Veyrac
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 780 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports scolaires pour la commune de Verneuil-Sur-Vienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: verneuil-Sur-Vienne
Description du marché:
“il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant...”
Description du marché
il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées
Ci-Après, à compter de la rentrée scolaire 2023-2024 : Verneuil-Sur-Vienne
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 020 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports scolaires pour les communes de Bonnac-La-Côte et Rilhac-Rancon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bonnac-La-Côte-Rilhac-Rancon
Description du marché:
“il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant...”
Description du marché
il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité
Organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées
Ci-Après, à compter de la rentrée scolaire 2023-2024 : Bonnac-La-Côte et Rilhac-Rancon
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-10
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 072-219948 (2023-04-07)