Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exécution de services de transports de lignes régulières pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Loire et les départements voisins”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“exécution de services de transports de lignes régulières pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Loire et les départements voisins”
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 509 352 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 Ligne L20 / Neulise <> Roanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: loire
Description du marché: lot 1 L20 Neulise Roanne
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 588 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la reconduction est tacite. En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant...”
Description des renouvellements
la reconduction est tacite. En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - l22 / Boën - roanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lot 2 - l22 / Boën - roanne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 624 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - l25 / Chauffailles - roanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: lot 3 - l25 / Chauffailles - roanne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 297 352 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-06
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 006-012055 (2024-01-04)