Objet Champ d'application du marché
Titre: execution De Services De Transport Scolaire - programme 2023
23cd310036
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La durée des lots varie de 24 à 84 mois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no001
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: departement De Haute-Garonne 31000 - toulouse
Description du marché: la description complète du lot est indiquée à l'article 3.2 du Rc
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no002
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“la description complète du lot est indiquée à l'article 3.2 du RcLa durée de ce lot est de 24 mois. Ne pas tenir compte de la durée de 84 mois indiquée...”
Description du marché
la description complète du lot est indiquée à l'article 3.2 du RcLa durée de ce lot est de 24 mois. Ne pas tenir compte de la durée de 84 mois indiquée ci-dessous qui correspond à la durée maximale en fonction des lots
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no003
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“la description complète du lot est indiquée à l'article 3.2 du RcLa durée de ce lot est de 48 mois. Ne pas tenir compte de la durée de 84 mois indiquée...”
Description du marché
la description complète du lot est indiquée à l'article 3.2 du RcLa durée de ce lot est de 48 mois. Ne pas tenir compte de la durée de 84 mois indiquée ci-dessous qui correspond à la durée maximale en fonction des lots
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no004
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no005
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no006
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no007
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“la description complète du lot est indiquée à l'article 3.2 du RcLa durée de ce lot est de 60 mois. Ne pas tenir compte de la durée de 84 mois indiquée...”
Description du marché
la description complète du lot est indiquée à l'article 3.2 du RcLa durée de ce lot est de 60 mois. Ne pas tenir compte de la durée de 84 mois indiquée ci-dessous qui correspond à la durée maximale en fonction des lots
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no008
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no009
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no010
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no011
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no012
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no013
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no014
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no015
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no016
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no017
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no018
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no019
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une clause d'insertion sociale est prévue sur les lots 5, 7, 13, 14, 15 et 17 (Cf. Art. 3.7 du Rc)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-11
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 071-218208 (2023-04-06)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 27 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: departement De Haute-Garonne 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 071-218208
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230282
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no001
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars Chauchard
Adresse postale: 67 Rue De Bordebasse
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1183976.64 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 360101.28 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230283
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no002
Nom et adresse du contractant
Nom: ruban Bleu Autocars
Adresse postale: 47 Rue De Bordelongue
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248378.24 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230284
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: verdie Autocars
Adresse postale: 9-31 Avenue De La Mouyssaguese
Commune postale: Dremil Lafage
Code postal: 31280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 512040.32 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20230285
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no004
Nom et adresse du contractant
Code postal: 12000
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1222501.28 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20230286
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no005
Nom et adresse du contractant
Nom: negoti Eptr Mobilites
Adresse postale: 2 Rue Jean Moulin
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3212476.96 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 672292.40 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20230287
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1288855.04 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20230288
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no007
Nom et adresse du contractant
Nom: gpt Alcis Transports (Mandataire)/ Negoti Eptr Mobilites / Autocars Chauchard
Adresse postale: 130 Rte De Castres
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2238403.20 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20230289
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no008
Nom et adresse du contractant
Nom: transports A.Faur
Adresse postale: 18 Impasse Camille Langlade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2124670.24 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20230290
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 786702.40 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20230291
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no010
Nom et adresse du contractant
Nom: alcis Transports
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 843 832 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 280068.80 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20230292
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 980575.20 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20230293
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no012
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev Occitanie Ouest
Adresse postale: 133 Che Du Sang De Serp
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1869584.64 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 285713.12 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20230294
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no013
Nom et adresse du contractant
Nom: gpt Negoti Eptr Mobilites (Mandataire) / Verbus-Verdie Autocars Sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4079423.04 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 832622.56 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20230295
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2848260.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 920008.32 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20230296
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3125596.32 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20230297
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1333988.48 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20230298
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no017
Nom et adresse du contractant
Nom: transports En Lauragais-Tel
Adresse postale: zone Hers Sud
Commune postale: Villefranche-de-Lauragais
Code postal: 31290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2258576.32 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20230299
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 867241.76 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20230300
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: transport Scolaire - programme 2023 - lot no019
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 298378.08 💰
Source: OJS 2023/S 149-473983 (2023-08-01)