Objet Champ d'application du marché
Titre: exécution de services de transport à la demande
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: exécution de services de transport à la demande
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gages - montrozier
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché: gages - montrozier
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à cinq (5). La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à cinq (5). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de six (6) ans, soit une date limite fixée au 31 décembre 2029 (31/12/2029)
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no01, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 4 000,00eurosles montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no01, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 4 000,00eurosles montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bozouls - gabriac
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: bozouls - gabriac
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no02, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no02, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rodelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: rodelle
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no03, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no03, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lassouts
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: lassouts
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no04, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no04, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: campuac
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: campuac
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no05, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 4 000,00euros Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no05, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 4 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: estaing-Cpubisou
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: estaing-Coubisou
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no06, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no06, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espalion
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: espalion
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no07, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 7 000,00euros Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no07, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 7 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sébrazac - bessuéjouls
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: sébrazac - bessuéjouls
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no08, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 7 000,00euros Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no08, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 7 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: le Cayrol
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: le Cayrol
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no09, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no09, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saint Hippolyte - le Fel - entraygues sur Truyère
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: saint Hippolyte - le Fel - entraygues sur Truyère
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no10, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 10 000,00euros Les...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no10, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 10 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espeyrac - golinhac - campuac
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: espeyrac - golinhac - campuac
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no11, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no11, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 5 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espeyrac - villecomtal
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: espeyrac - villecomtal
Informations complémentaires:
“le montant des prestations du lot no12, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 7 000,00euros Les montants...”
Informations complémentaires
le montant des prestations du lot no12, pour la période initiale de l'accord-cadre es définie comme suit : Seuil maximum (H.T.).: 7 000,00euros Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“par l'engagement de la CC dans le cadre de la convention avec la région Occitanie; la CC a donc défini son besoin sur la base de la durée de programmation...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
par l'engagement de la CC dans le cadre de la convention avec la région Occitanie; la CC a donc défini son besoin sur la base de la durée de programmation de ladite convention, soit six (6) ans. D'Autre part, l'exécution de ces prestations nécessite de disposer de véhicules dont la durée d'amortissement est supérieure à quatre (4) ans
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cc Comtal Lot Truyère
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 176-553196 (2023-09-08)