l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a pour objet l'évacuation, la valorisation et le traitement des déchets issus du territoire d'univalom, à savoir :- lot no1 "Transport Des Vegetaux - évacuation Des Bennes Ampliroll"- lot no2 "Transport Des Vegetaux -Evacuation En Semi-Remorque Depuis Les Decheteries D'Antibes Et Vallauris"- lot no3 "Transport Des Vegetaux -Chargement De Contenant De Vegetaux"- lot no4 " Traitement Et Valorisation Des Biodechets Issus De L'Aire D'Univalom - relance Suite A Une Decision D'Infructuosite"La relance du lot no 4 : " Traitement Et Valorisation Des Biodéchets Issus De L'Aire D'Univalom" à la suite d'une décision d'infructuosité de la procédure 2022/06
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“evacuation, Valorisation Et Traitement Des Dechets Menagers Et Assimiles Issus De L'Aire D'Univalom
2023/12”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a pour objet l'évacuation, la valorisation et le traitement des déchets issus du territoire d'univalom, à savoir :- lot no1 "Transport Des Vegetaux - évacuation Des Bennes Ampliroll"- lot no2 "Transport Des Vegetaux -Evacuation En Semi-Remorque Depuis Les Decheteries D'Antibes Et Vallauris"- lot no3 "Transport Des Vegetaux -Chargement De Contenant De Vegetaux"- lot no4 " Traitement Et Valorisation Des Biodechets Issus De L'Aire D'Univalom - relance Suite A Une Decision D'Infructuosite"La relance du lot no 4 : " Traitement Et Valorisation Des Biodéchets Issus De L'Aire D'Univalom" à la suite d'une décision d'infructuosité de la procédure 2022/06
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 025 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Des Vegetaux - évacuation Des Bennes Ampliroll
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'univalom 06600 - antibes
Description du marché:
“le transport des végétaux (déchets verts) issus de l'aire d'univalom en bennes Ampliroll” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 460 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Des Vegetaux - evacuation En Semi-Remorque Depuis Les Decheteries D'Antibes Et Vallauris” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“le transport des végétaux (déchets verts) issus de l'aire d'univalom en semi-remorque 90m3 à partir des sites désignés par le Syndicat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 395 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Des Vegetaux - chargement De Contenant De Vegetaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“le chargement en semi-remorque des végétaux (déchets verts) issus de l'aire d'univalom à partir des sites désignés par le Syndicat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“traitement Et Valorisation Des Biodechets Issus De L'Aire D'Univalom - relance Suite A Une Decision D'Infructuosite” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Description du marché:
“la valorisation et le traitement des biodéchets alimentaires issus du territoire d'univalom” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propres d'univalom
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): univalom
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte, Cs 09706
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2023/S 144-461825 (2023-07-24)
Avis d'attribution de marché (2023-11-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 675 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'univalom 06600 Antibes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 144-461825
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202401
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: transport Des Vegetaux - évacuation Des Bennes Ampliroll
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: algora Environnement
Adresse postale: 225 Av Saint Exupery
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 711503.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202402
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“transport Des Vegetaux - evacuation En Semi-Remorque Depuis Les Decheteries D'Antibes Et Vallauris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pasini
Adresse postale: 421 Rue Baron Dominique Larrey
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 392788.70 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202403
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: transport Des Vegetaux - chargement De Contenant De Vegetaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: purfer
Adresse postale: quartier De La Gare
Commune postale: Saint-Pierre-de-Chandieu
Code postal: 69780
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 500 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202404
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“traitement Et Valorisation Des Biodechets Issus De L'Aire D'Univalom - relance Suite A Une Decision D'Infructuosite” Nom et adresse du contractant
Nom: sud Est Assainissement
Adresse postale: av De La Gaude
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2023/S 217-682627 (2023-11-06)