Etudes de marché pour le compte de la Coopérative Foncière Francilienne

LA COOPERATIVE FONCIERE FRANCILIENNE

Accord-cadre à bons de commande :
-Réalisation d'études de marché permettant de vérifier l'opportunité et l'efficacité de projet de production de logement en Brs sur un territoire donné.
-Réalisation de mise à jour de cette étude
-Réalisation d'études flash
-Présentation de ces études lors de Comités d'engagement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-28 Avis de marché
2024-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Numéro de référence: Ma_2023_01
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande : -Réalisation d'études de marché permettant de vérifier l'opportunité et l'efficacité de projet de production de logement en Brs sur un territoire donné. -Réalisation de mise à jour de cette étude -Réalisation d'études flash -Présentation de ces études lors de Comités d'engagement
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: La cooperative fonciere francilienne
Adresse postale: 14 rue Lord Byron
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.coopfoncierefrancilienne.fr 🌏
Courrier électronique: contact@coopfoncierefrancilienne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595234
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu avec un maximum de commandes fixé à 580 000,00 EUR HT sur l'ensemble de sa durée. Pour tous renseignements complémentaires, les candidats poseront leurs questions par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande :
-Réalisation d'études de marché permettant de vérifier l'opportunité et l'efficacité de projet de production de logement en Brs sur un territoire donné.
-Réalisation de mise à jour de cette étude
-Réalisation d'études flash
-Présentation de ces études lors de Comités d'engagement
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
cf Règlement de consultation concernant la situation juridique des candidats
Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
cf Règlement de consultation concernant les capacités des candidats
Capacité technique et professionnelle:
Cf Règlement de consultation concernant les capacités professionnelles et techniques

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 83127008700016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu avec un maximum de commandes fixé à 580 000,00 EUR HT sur l'ensemble de sa durée.
Pour tous renseignements complémentaires, les candidats poseront leurs questions par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 190-595234 (2023-09-28)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-025123
Se réfère à l'avis: 2023/S 190-595234
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Agence de Paris 32 avenue de l'Opéra - 75002 Paris siret 412 474 231 00138

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Nom: Adequation
Adresse postale: 31 RUE MAZENOD
Commune postale: LYON 3EME
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
Agence de Paris
32 avenue de l'Opéra - 75002 Paris
siret 412 474 231 00138
Source: OJS 2024/S 010-025123 (2024-01-10)
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