Accord-cadre à bons de commande :
-Réalisation d'études de marché permettant de vérifier l'opportunité et l'efficacité de projet de production de logement en Brs sur un territoire donné.
-Réalisation de mise à jour de cette étude
-Réalisation d'études flash
-Présentation de ces études lors de Comités d'engagement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Etudes de marché pour le compte de la Coopérative Foncière Francilienne
Ma_2023_01”
Produits/services: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande :
-Réalisation d'études de marché permettant de vérifier l'opportunité et l'efficacité de projet de production de logement...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande :
-Réalisation d'études de marché permettant de vérifier l'opportunité et l'efficacité de projet de production de logement en Brs sur un territoire donné.
-Réalisation de mise à jour de cette étude
-Réalisation d'études flash
-Présentation de ces études lors de Comités d'engagement
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande :
-Réalisation d'études de marché permettant de vérifier l'opportunité et l'efficacité de projet de production de logement...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande :
-Réalisation d'études de marché permettant de vérifier l'opportunité et l'efficacité de projet de production de logement en Brs sur un territoire donné.
-Réalisation de mise à jour de cette étude
-Réalisation d'études flash
-Présentation de ces études lors de Comités d'engagement
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est tacitement reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
cf Règlement de consultation concernant les capacités des candidats
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de consultation concernant les capacités professionnelles et techniques”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-17
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu avec un maximum de commandes fixé à 580 000,00 EUR HT sur l'ensemble de sa durée.
Pour tous renseignements complémentaires, les candidats poseront leurs questions par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Source: OJS 2023/S 190-595234 (2023-09-28)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 190-595234
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Adequation
Adresse postale: 31 RUE MAZENOD
Commune postale: LYON 3EME
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 580 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Agence de Paris
32 avenue de l'Opéra - 75002 Paris
siret 412 474 231 00138
Source: OJS 2024/S 010-025123 (2024-01-10)