ETUDE ET REALISATION DU SYSTEME DE REFRIGERATION ELECTRON CYCLOTRON RADIOFREQUENCY HEATING (ECRH) DANS LE CADRE DU PROJET WEST

CEA - centre de Cadarache

Etude, fourniture et mise en œuvre sur site d’un système de réfrigération pour le projet ECRH, dans le cadre du projet WEST et pour le compte de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM) du CEA Cadarache

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• FOSELEV ENERGIE

Qui ?

• CEA - centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines industrielles › Matériel de réfrigération et de ventilation

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-03	Avis de marché
2024-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de réfrigération et de ventilation
Numéro de référence: B23-05907-FHT
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de réfrigération et de ventilation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: Dg/ceacad/dstg/sma/belp
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: fabien.hersent@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254382 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date limite de soumission: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Date de début: 2024-01-05 📅
Date de fin: 2024-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-676518
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Fabien HERSENT / Sylvain GIRARD

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Part ferme

Les prestations fermes et forfaitaires consistent notamment à :

• Poste 1 : Etude d’intégration 3D,

• Poste 2 : Etude hydraulique complète du système de refroidissement,

• Poste 3 : Fourniture des éléments de tuyauterie en acier inoxydable 304L Schedule 10 - PN16,

• Poste 4 : Fourniture des composants process,

• Poste 5 : Fourniture de l'instrumentation,

• Poste 6 : Pré-assemblages préparatoires en usine,

• Poste 7 : Emballage, transport et déchargement des composants sur site,

• Poste 8 : Travaux d’intégration sur site et tests de réception,

• Poste 9 : Fourniture du dossier constructeur.

Part optionnelle

La part optionnelle consiste en la fourniture et livraison de :

- 6 vannes papillon DN100 – PN16

- 6 vannes papillon DN50 – PN16

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IRFM - CEA de Cadarache

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:35
Lieu: CEA de Cadarache
Bât 122
Informations complémentaires: Fabien HERSENT / Sylvain GIRARD

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider ».

Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B23-05907-FHT.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 215-676518 (2023-11-03)

Avis d'attribution de marché (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 299 425 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2024-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 019-052479
Se réfère à l'avis: 2023/S 215-676518
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr 3. Compléter le formulaire et valider ». Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B23-05907-FHT. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Dossier technique et méthodologie
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom): Organisation, planning, qualité et environnement
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 50%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-22 📅
Nom: Foselev energie
Commune postale: Pierrelatte
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 299 425 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2024/S 019-052479 (2024-01-23)

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