Etude et réalisation d'un équipement de carbonatation pour l'IRESNE sur le Centre CEA de Cadarache

CEA - centre de Cadarache

Le marché d’étude et de réalisation d’un équipement de carbonatation est composé de 3 modules :
• Module 1 : préparation et injection du gaz de carbonatation ;
• Module 2 : analyse et rejets ;
• Module 3 : distribution électrique, automate de sécurité, contrôle commande et supervision opérateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Serv'Instrumentation

Qui ?

• CEA - centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines industrielles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-08	Avis de marché
2023-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Numéro de référence: B23-04416-CCS
Brève description:

Le marché d’étude et de réalisation d’un équipement de carbonatation est composé de 3 modules : • Module 1 : préparation et injection du gaz de carbonatation ; • Module 2 : analyse et rejets ; • Module 3 : distribution électrique, automate de sécurité, contrôle commande et supervision opérateur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: Ag/cadcea/dstg/sma/belp
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: cecile.cros@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254826 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489219
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

La durée totale estimée du marché est de 9 mois. Toutefois, compte-tenu des contraintes d’approvisionnement, il est demandé au prestataire de proposer un planning optimisé et réaliste dans son offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché d’étude et de réalisation d’un équipement de carbonatation est composé de 3 modules :

• Module 1 : préparation et injection du gaz de carbonatation ;

• Module 2 : analyse et rejets ;

• Module 3 : distribution électrique, automate de sécurité, contrôle commande et supervision opérateur.

Le marché se compose en 5 postes :

Poste 1 : Etude de conception de l’équipement

Poste 2 : Approvisionnement nécessaire à la réalisation du dispositif de carbonatation

Poste 3 : Fabrication et essais usine

Poste 4 : Livraison, montage et raccordement de l’équipement

Poste 5 : Essais sur site, réception et remise de l’ensemble des livrables documentaires dont le DOE

Ces prestations font l’objet d’un forfait.

Durée de l'accord: 09 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :

https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante :

https://dume.chorus-pro.gouv.fr/

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 09 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: bâtiment 122 du CEA CADARACHE
Informations complémentaires: uniquement les membres du Service Marchés Achats du CEA Cadarache

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cécile CROS
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr

Les questions réponses se feront également uniquement sur le profil Acheteur afin que tous les candidats puissent y avoir accès.

Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures et des offres cités au chapitre 8 du règlement de consultation B23-04416-CCS.

Si le candidat à recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.

En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous -traitant.

Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 154-489219 (2023-08-08)

Avis d'attribution de marché (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 224 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-714860
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-489219
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
La durée totale estimée du marché est de 9 mois.

Objet
Champ d'application du marché
La durée totale estimée du marché est de 9 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Pertinence de l’offre technique proposée au regard des attendus du Cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): - Organisation qualité et optimisation des délais : moyens mis en œuvre et cohérence de l’offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-15 📅
Nom: Serv'instrumentation
Numéro d'enregistrement national: 338 504 962 000 30
Adresse postale: ZI Broteau Nord
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 664491682 📞
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 224 720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 227-714860 (2023-11-21)

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