Le marché d’étude et de réalisation d’un équipement de carbonatation est composé de 3 modules :
• Module 1 : préparation et injection du gaz de carbonatation ;
• Module 2 : analyse et rejets ;
• Module 3 : distribution électrique, automate de sécurité, contrôle commande et supervision opérateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Etude et réalisation d'un équipement de carbonatation pour l'IRESNE sur le Centre CEA de Cadarache
B23-04416-CCS”
Produits/services: Machines industrielles📦
Brève description:
“Le marché d’étude et de réalisation d’un équipement de carbonatation est composé de 3 modules :
• Module 1 : préparation et injection du gaz de...”
Brève description
Le marché d’étude et de réalisation d’un équipement de carbonatation est composé de 3 modules :
• Module 1 : préparation et injection du gaz de carbonatation ;
• Module 2 : analyse et rejets ;
• Module 3 : distribution électrique, automate de sécurité, contrôle commande et supervision opérateur.
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache
Description du marché:
“Le marché se compose en 5 postes :
Poste 1 : Etude de conception de l’équipement
Poste 2 : Approvisionnement nécessaire à la réalisation du dispositif de...”
Description du marché
Le marché se compose en 5 postes :
Poste 1 : Etude de conception de l’équipement
Poste 2 : Approvisionnement nécessaire à la réalisation du dispositif de carbonatation
Poste 3 : Fabrication et essais usine
Poste 4 : Livraison, montage et raccordement de l’équipement
Poste 5 : Essais sur site, réception et remise de l’ensemble des livrables documentaires dont le DOE
Ces prestations font l’objet d’un forfait.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 09
Informations complémentaires:
“La durée totale estimée du marché est de 9 mois. Toutefois, compte-tenu des contraintes d’approvisionnement, il est demandé au prestataire de proposer un...”
Informations complémentaires
La durée totale estimée du marché est de 9 mois. Toutefois, compte-tenu des contraintes d’approvisionnement, il est demandé au prestataire de proposer un planning optimisé et réaliste dans son offre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante :
https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-19
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 09
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bâtiment 122 du CEA CADARACHE
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): uniquement les membres du Service Marchés Achats du CEA Cadarache
“Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les questions réponses se feront également...”
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les questions réponses se feront également uniquement sur le profil Acheteur afin que tous les candidats puissent y avoir accès.
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures et des offres cités au chapitre 8 du règlement de consultation B23-04416-CCS.
Si le candidat à recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous -traitant.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 154-489219 (2023-08-08)
Avis d'attribution de marché (2023-11-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 224 720 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“- Pertinence de l’offre technique proposée au regard des attendus du Cahier des charges”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“- Organisation qualité et optimisation des délais : moyens mis en œuvre et cohérence de l’offre”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires: La durée totale estimée du marché est de 9 mois.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 154-489219
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: B23-04416-CCS
Titre:
“Etude et réalisation d'un équipement de carbonatation pour l'IRESNE sur le Centre CEA de Cadarache”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Serv'instrumentation
Numéro d'enregistrement national: 338 504 962 000 30
Adresse postale: ZI Broteau Nord
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 664491682📞
Fax: +33 478515996 📠
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 720 💰
Source: OJS 2023/S 227-714860 (2023-11-21)