Etude des représentations de l'éolien terrestre

ADEME

Cette étude a pour objectif d'analyser les représentations sociales de l'éolien terrestre par les riverains, de déterminer la façon dont l'éolien peut exercer une influence sur les modes de vie et le rapport à l'habitat, et de dégager de plusieurs cas d'étude des recommandations et des leviers d'actions pour une meilleure intégration de l'éolien sur les territoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-30 Avis de marché
2024-02-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 2023MA000121
Brève description:
Cette étude a pour objectif d'analyser les représentations sociales de l'éolien terrestre par les riverains, de déterminer la façon dont l'éolien peut exercer une influence sur les modes de vie et le rapport à l'habitat, et de dégager de plusieurs cas d'étude des recommandations et des leviers d'actions pour une meilleure intégration de l'éolien sur les territoires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://ademe.fr 🌏
Courrier électronique: christine.coudart@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 493957244 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2272756&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2272756&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-326568
Numéro JO-S: 105

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 21 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2272756&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2272756&orgAcronyme=s2d 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette C.S. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 105-326568 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude des représentations de l'éolien terrestre
Numéro de référence: 2023000061
Brève description: Etude des représentations de l'éolien terrestre
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 263 945 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2023000061
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Compétences et expérience
Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1, R. 2124-21° et R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le règlement interne des marchés de l'ADEME est disponible sur son site internet.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023MA000121
Date de conclusion du contrat: 2023-12-02 📅
Identifiant de l’offre: OFFRE AGENCE PHARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Agence phare
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence phare
Numéro d'enregistrement national: 81252861000049
Adresse postale: 28 rue Benjamin Delessert
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: francois@agencephare.com 📧
Téléphone: 0659043236 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'environnement et de la maitrise de l'energie
Numéro d'enregistrement national: 38529030900454
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: ANGERS Cedex 01
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.coudart@ademe.fr 📧
Téléphone: 0493957244 📞
URL: https://www.ademe.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
CS 24111
Commune postale: NANTES Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 326568-2023
Source: OJS 2024/S 031-090876 (2024-02-12)
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