l'Accord cadre à bons de commande est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible par période d'1 an, au maximum 3 fois, soit une durée maximale de quatre ans sans montant minimum mais avec un montant maximum de :800 000 euro(s) Ht pour le lot 1300 000 euro(s) Ht pour le lot 2100 000 euro(s) Ht pour le lot 3200 000 euro(s) Ht pour le lot 4300 000 euro(s) Ht pour le lot 5200 000 euro(s) Ht pour le lot 6150 000 euro(s) Ht pour le lot 7600 000 euro(s) Ht pour le lot 8300 000 euro(s) Ht pour le lot 9200 000 euro(s) Ht pour le lot 10250 000 euro(s) Ht pour le lot 11dans le cas où le montant maximum annuel serait atteint avant la fin de l'année d'exécution, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation avec l'accord du titulaire.Il en résulterait que la nouvelle période contractuelle débuterait à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction, pour une durée d'un an de date à date
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, la maintenance et les travaux sur les bâtiments de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
23ft-Lhsm-1303-P”
Produits/services: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Brève description:
“l'Accord cadre à bons de commande est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible par période d'1 an, au maximum 3...”
Brève description
l'Accord cadre à bons de commande est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible par période d'1 an, au maximum 3 fois, soit une durée maximale de quatre ans sans montant minimum mais avec un montant maximum de :800 000 euro(s) Ht pour le lot 1300 000 euro(s) Ht pour le lot 2100 000 euro(s) Ht pour le lot 3200 000 euro(s) Ht pour le lot 4300 000 euro(s) Ht pour le lot 5200 000 euro(s) Ht pour le lot 6150 000 euro(s) Ht pour le lot 7600 000 euro(s) Ht pour le lot 8300 000 euro(s) Ht pour le lot 9200 000 euro(s) Ht pour le lot 10250 000 euro(s) Ht pour le lot 11dans le cas où le montant maximum annuel serait atteint avant la fin de l'année d'exécution, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation avec l'accord du titulaire.Il en résulterait que la nouvelle période contractuelle débuterait à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction, pour une durée d'un an de date à date
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage📦
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de communauté urbaine le havre seine métropole 76085 - le Havre Cedex
Description du marché: maçonnerie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3
Informations complémentaires:
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 800 000 euro(s) Ht - 3 attributaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Description du marché: peinture
Informations complémentaires:
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 300 000 euro(s) Ht - 2 attributaires”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: plafonds
Informations complémentaires:
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 100 000 euro(s) Ht- 1 attributaire”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: revêtement de sols
Informations complémentaires:
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) Ht- 1 attributaire”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiserie
Informations complémentaires:
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 300 000 euro(s) Ht- 3 attributaires”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie
Informations complémentaires:
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) Ht- 2 attributaires”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clôture
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché: clôture
Informations complémentaires:
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 150 000 euro(s) Ht- 2 attributaires”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: electricité
Informations complémentaires:
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 600 000 euro(s) Ht- 3 attributaires”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: couverture bardage
Informations complémentaires:
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 300 000 euro(s) Ht- 2 attributaires”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie - métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Services de serrurerie📦
Description du marché: serrurerie - métallerie
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité intérieure cuves ouvrages
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: etanchéité intérieure cuves ouvrages
Informations complémentaires:
“sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum de 250 000 euro(s) Ht- 1 attributaire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-- dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur...”
Liste et brève description des conditions
-- dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants;- dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations,- prétendre à au moins une qualification exigée : Certificats de Qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants (nomenclature Fntp et Qualibat, Mase) ou équivalent.Lot no1 : Maçonnerie - qualibat : 2111lot no2 : Peinture - qualibat : 6111lot no3 : Plafonds - qualibat : 6611lot no4 : Revêtement de sols - qualibat : 6223lot no5 : Menuiserie - qualibat : 4132 - 4211 - 4311 - 3511lot no6 : Plomberie - qualibat : 5312 - 5111lot no7 : Clôture - qualibat : MaseLot no8 : Electricité : Qualif elec E2c2Lot no9 : Couverture bardage - qualibat : 3132 - 3142 - 3181 - 3152 - 3211 - 3271lot no10 : Serrurerie - métallerie - qualibat : 4411 - 4453lot no11 : Etanchéité intérieure cuves ouvrages - qualibat : 3372 - 3322 - mase
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ -- le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'Il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.- Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur lors de l'émission des bons de commande.- Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.- Les candidats sont informés qu'afin de répondre au souci de promouvoir la protection de l'environnement, une clause est prévue à l'article 3.3 du CCAP.- Critères de jugement des offres pour les 11 lots : Cf à l'article 6 du règlement de la consultation.- Annexe : Clause de dématérialisation- cf à l'article 2.1 du CCAP pour la clef de répartition des multi attributaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2023/S 075-226696 (2023-04-12)
Informations complémentaires (2023-05-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 075-226696
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 16/05/2023 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 17/05/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 089-273914 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-08-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de communauté urbaine le havre seine métropole 76085 Le Havre Cedex
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-226696
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 80306
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: legendre Génie Civil
Adresse postale: 2 Av Foch
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123789.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 80305
Nom et adresse du contractant
Nom: gagneraud Construction
Adresse postale: 38 Rue Paul Doumer
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141893.90 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 80307
Nom et adresse du contractant
Nom: spie Batignolles Normandie
Adresse postale: 21 Av De La Grande Plaine
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117045.36 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 80308
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: peinture
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: trapib
Adresse postale: 84 Rue Des Moteaux
Code postal: 76620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62786.73 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 80309
Nom et adresse du contractant
Nom: a Maad Peinture
Adresse postale: 8 Rue Gustave Serrurier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55997.25 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 80310
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: plafonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69852.60 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 80311
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: revêtement de sols
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sols Delobette
Adresse postale: 9 Rue La Perouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 890 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 80312
Nom et adresse du contractant
Nom: mi maintenance immobiliere
Adresse postale: 29 Av Du Cantipou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 172 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 80313
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: menuiserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134129.65 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 80315
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185048.80 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 80314
Nom et adresse du contractant
Nom: galli Menuiserie
Adresse postale: 4 Che Des Vallees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164048.80 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 80317
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: herve Thermique
Adresse postale: 2 Rue D Alembert
Commune postale: Le Petit Quevilly
Code postal: 76140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176453.50 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 80316
Nom et adresse du contractant
Nom: cie Entr Gen Industrie Batiment
Adresse postale: 12 Rue Du Mont Joly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 510 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 80319
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: clôture
Nom et adresse du contractant
Nom: de Lapierre Clotures
Adresse postale: rue Des Artisans
Commune postale: Epouville
Code postal: 76133
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 383 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 80318
Nom et adresse du contractant
Nom: clotures Ile De France
Adresse postale: za De La Chartreuse
Commune postale: Le Val D'Hazey
Code postal: 27600
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 229 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 80320
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: electricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201021.90 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 80321
Nom et adresse du contractant
Nom: seine Normandie Maintenance Service
Adresse postale: 4 rue ampère
Commune postale: Cormelles-le-Royal
Code postal: 14123
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255177.79 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 80322
Nom et adresse du contractant
Nom: hebert
Adresse postale: rue Paul Verlaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 129 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 80324
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: couverture bardage
Nom et adresse du contractant
Nom: smac
Adresse postale: 136 Le Bois Des Coutures
Commune postale: Cleon
Code postal: 76410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233398.90 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 80323
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 854 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 80325
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: serrurerie - métallerie
Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chaudronnerie Tuyauterie Regionale Industrielle
Adresse postale: za Le Chateau
Commune postale: Sainneville
Code postal: 76430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 755 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: etanchéité intérieure cuves ouvrages
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“- La valeur totale indiquée dans l'avis correspond à l'addition des montants maximum des 10 lots.- Pour chacun des lots le montant indiqué dans l'avis...”
- La valeur totale indiquée dans l'avis correspond à l'addition des montants maximum des 10 lots.- Pour chacun des lots le montant indiqué dans l'avis correspond au montant de leur simulation de commande.- Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 163-515261 (2023-08-21)