Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Lot 1 Sans montant minimum et montant maximum annuel de 132 500 Euros HT; Lot 2 Sans montant minimum et montant maximum annuel de 37 500 Euros HT; Lot 3 Sans montant minimum et montant maximum annuel de 50 000 Euros HT; Le nombre de lots pouvant être attribué à un même opérateur est limité à 1. Le présent marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
Avis de marché (2026-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et préservation du patrimoine arboré dans la Ville, les parcs publics et les écoles de Thiais
Numéro de référence: 26AO09SE
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Lot 1 Sans montant minimum et montant maximum annuel de 132 500 Euros HT;
Lot 2 Sans montant minimum et montant maximum annuel de 37 500 Euros HT;
Lot 3 Sans montant minimum et montant maximum annuel de 50 000 Euros HT;
Le nombre de lots pouvant être attribué à un même opérateur est limité à 1.
Le présent marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 Elagage et abattage”
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 Diagnostics arboricoles”
Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 Lutte biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les critères de sélection sont mentionnés dans les documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-287714 (2026-04-24)