l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ensemble des commandes au titre des domaines suivants :-travaux d'entretien et de petits investissements sur routes départementales, dépendances et autres éléments du patrimoine départemental-fourniture de matériaux routiers-mise à disposition de matériel avec ou sans personnel-travaux en urgencecompte tenu de la spécificité de certaines opérations nécessitant des compétences particulières et de l'importance de certains travaux qui mobilisent des moyens matériels et humains susceptibles de pénaliser la réalisation des opérations courantes, notamment d'entretien et d'urgence, il est précisé que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 90 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et petits investissements sur les routes départementales et dépendances du Département de la Savoie (12 lots)
23aa022”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Ensemble des commandes au titre des domaines suivants :-travaux d'entretien et de petits investissements sur routes départementales, dépendances et autres éléments du patrimoine départemental-fourniture de matériaux routiers-mise à disposition de matériel avec ou sans personnel-travaux en urgencecompte tenu de la spécificité de certaines opérations nécessitant des compétences particulières et de l'importance de certains travaux qui mobilisent des moyens matériels et humains susceptibles de pénaliser la réalisation des opérations courantes, notamment d'entretien et d'urgence, il est précisé que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 90 000 euros (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: voir informations complémentaires dans le Règlement de Consultation
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Albertville / Ugine - albertville 1 et 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000
Description du marché: mtd Albertville / Ugine - albertville 1 et 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le nombre de reconduction est limité à trois, et la durée de validité...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le nombre de reconduction est limité à trois, et la durée de validité totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre ans
Afficher plus
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 1 000 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Albertville / Ugine - ugine
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: mtd Albertville / Ugine - ugine
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 3 000 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Tarentaise - aime
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: mtd Tarentaise - aime
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 2 000 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Deux Lacs - secteur nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: mtd Deux Lacs - secteur nord
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Deux Lacs - secteur centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: mtd Deux Lacs - secteur centre
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 600 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Deux Lacs - secteur sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: mtd Deux Lacs - secteur sud
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 700 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Maurienne - val d'arc - cuines
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: mtd Maurienne - val d'arc - cuines
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Maurienne - st Jean de Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: mtd Maurienne - st Jean de Maurienne
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 1 500 000 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Maurienne - st Michel de Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: mtd Maurienne - st Michel de Maurienne
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Maurienne - modane - val Cenis
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: mtd Maurienne - modane - val Cenis
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Bassin chambérien et Combe de Savoie - chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: mtd Bassin chambérien et Combe de Savoie - chambéry
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 1 600 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mtd Bassin chambérien et Combe de Savoie - bauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: mtd Bassin chambérien et Combe de Savoie - bauges
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 400 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification, si elle est postérieure. (au 07/02/2024 pour le lot 11)aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification, si elle est postérieure. (au 07/02/2024 pour le lot 11)aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Ressources propres du Département
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 176-552884 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 65 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 176-552884
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023078
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: mtd Albertville / Ugine - albertville 1 et 2
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Route Centre Est
Adresse postale: 2 Rue Centrale
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023079
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mtd Albertville / Ugine - ugine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: martoia t p
Adresse postale: 40 Rue Ambroise Croizat
Commune postale: Ugine
Code postal: 73400
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023080
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: mtd Tarentaise - aime
Nom et adresse du contractant
Nom: bruno T.P
Adresse postale: viclaire
Commune postale: Sainte Foy Tarentaise
Code postal: 73640
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023087
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: mtd Deux Lacs - secteur nord
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: guy Mathiez
Adresse postale: lachat
Commune postale: Montcel
Code postal: 73100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023088
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: mtd Deux Lacs - secteur centre
Nom et adresse du contractant
Nom: gavend Tp
Adresse postale: 580 Rte De Sainte Marie D'Alvey
Commune postale: Rochefort
Code postal: 73240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
6️⃣
Numéro de contrat: 2023089
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: mtd Deux Lacs - secteur sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023081
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: mtd Maurienne - val d'arc - cuines
Nom et adresse du contractant
Nom: martoia Btp
Adresse postale: 263 Rue De Guille
Commune postale: Saint-Jean-de-Maurienne
Code postal: 73300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023082
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: mtd Maurienne - st Jean de Maurienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: duverney T.P
Adresse postale: 9007 Rue De La Liberation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023083
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: mtd Maurienne - st Michel de Maurienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023084
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: mtd Maurienne - modane - val Cenis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: tplp
Adresse postale: za Des Favieres
Commune postale: Val Cenis
Code postal: 73500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023085
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: mtd Bassin chambérien et Combe de Savoie - chambéry
Nom et adresse du contractant
Nom: delta Tp Services
Adresse postale: 480 Rte D Apremont
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 400 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023086
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: mtd Bassin chambérien et Combe de Savoie - bauges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: locatelli
Adresse postale: 347 Rue De La Jacquere
Commune postale: Porte-de-Savoie
Code postal: 73800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Source: OJS 2024/S 001-001383 (2023-12-28)