entretien et débroussaillge des dépendances vertes sur le réseau routier du département de Vaucluse

Département de Vaucluse

description succincte du marché : Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du Département de Vaucluse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Vaucluse

Qu'est-ce que c'est ?

• Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'enlèvement des mauvaises herbes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-19	Avis de marché
2024-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Numéro de référence: Lo/al
Brève description:

description succincte du marché : Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du Département de Vaucluse

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 430407953 📞
Fax: +33 432407949 📠
URL des documents: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-570607
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

- Une visite sur site est-elle obligatoire : Non - une remise d'échantillons est-elle prévue : Non

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 806 185 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: agence routière départementale de Carpentras
Numéro du lot: 1
Brève description:

les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de Carpentras, des centres routiers de Carpentras, de Sault et de Vedène

Valeur estimée hors TVA: 162 794 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3
Informations complémentaires:

- Une visite sur site est-elle obligatoire : Non

- une remise d'échantillons est-elle prévue : Non

Intitulé du lot: agence routière départementale de l'isle sur la Sorgue
Numéro du lot: 2
Brève description:

les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de l'isle sur la Sorgue, des centres routiers de l'isle sur la Sorgue et d'apt

Valeur estimée hors TVA: 157 280 EUR 💰
Intitulé du lot: agence routière départementale de Pertuis
Numéro du lot: 3
Brève description:

les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de Pertuis, des centres routiers de Pays d'aigues et de Cavaillon et de l'antenne de Lauris

Valeur estimée hors TVA: 276 569 EUR 💰
Intitulé du lot: agence routière départementale de Vaison la Romaine
Numéro du lot: 4
Brève description:

les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de Vaison la Romaine, des centres routiers de Bollène, Orange, Valréas et Vaison la Romaine

Valeur estimée hors TVA: 209 543 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

liste et description succincte des conditions : Formulaire Dc1 ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:31
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_965485.html 🌏
URL des documents: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel

lot no1 : Agence routière de Carpentras :

Montant minimum annuel : sans minimum

montant maximum annuel : 60 000 euros HT

Lot no2 : Agence routière de l'lsle sur la Sorgue :

montant maximum annuel : 60 000 euros ht

Lot no3 : Agence routière de Pertuis :

montant maximum annuel : 80 000 euros HT

Lot no4 : agence routière de Vaison la Romaine

montant maximum annuel : 70 000 euros (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 183-570607 (2023-09-19)

Avis d'attribution de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et débroussaillge des dépendances vertes sur le réseau routier du département de Vaucluse
Numéro de référence: LO/AL
Brève description:

Description succincte du marché : Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du Département de Vaucluse.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Valeur estimée hors TVA: 806 185 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024302970RE
Titre: Agence routière départementale de Carpentras
Valeur estimée hors TVA: 162 794 EUR 💰
Description du marché:

Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de Carpentras, des centres routiers de Carpentras, de Sault et de Vedène.

Informations complémentaires:

- Une visite sur site est-elle obligatoire : Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue : Non

Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

Code postal: 84909
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Nombre de reconductions : 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pondération
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024302971RE
Titre: Agence routière départementale de l'Isle sur la Sorgue
Valeur estimée hors TVA: 157 280 EUR 💰
Description du marché:

Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de l'Isle sur la Sorgue, des centres routiers de l'Isle sur la Sorgue et d'Apt

Site principal ou lieu d'exécution:

- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

Code postal: 84000
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024302972RE
Titre: Agence routière départementale de Pertuis
Valeur estimée hors TVA: 276 569 EUR 💰
Description du marché:

Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de Pertuis, des centres routiers de Pays d'Aigues et de Cavaillon et de l'antenne de Lauris.

Site principal ou lieu d'exécution:

- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024302973RE
Titre: Agence routière départementale de Vaison la Romaine
Valeur estimée hors TVA: 209 543 EUR 💰
Description du marché:

Les prestations du présent marché ont pour objet l'entretien et le débroussaillage de dépendances vertes sur le réseau routier du secteur de l'agence routière départementale de Vaison la Romaine, des centres routiers de Bollène, Orange, Valréas et Vaison la Romaine.

Site principal ou lieu d'exécution:

- Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non - Une remise d'échantillons est-elle prévue ? Non

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024302970RE
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Luberon multiservices
Numéro d'enregistrement national: 44282931300034
Adresse postale: 868 Avenue de Cheval Blanc
Code postal: 84301
Commune postale: Cavaillon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@luberon-multiservices.com 📧
Téléphone: +33 490064466 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Esat le moulin de l'auro
Numéro d'enregistrement national: 31018835600016
Adresse postale: 930 Chemin de la Muscadelle
Code postal: 84800
Commune postale: Isle sur la sorgue
Courrier électronique: esat@arche-lemoulindelauro.org 📧
Téléphone: +33 490205283 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Adaptée LE CHATAIGNIER
Numéro d'enregistrement national: 50870630600034
Adresse postale: 199 route de Cavaillon
Code postal: 84440
Commune postale: Robion
Courrier électronique: l.garaix@ea-lechataignier.com 📧
Téléphone: +33 490063650 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat le royal
Numéro d'enregistrement national: 30364487600029
Adresse postale: 4 Route d'Orange
Code postal: 84100
Commune postale: Uchaux
Courrier électronique: esat-leroyal@apeidorange.com 📧
Téléphone: +33 490111300 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Vaucluse
Numéro d'enregistrement national: 22840001600017
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: commande.publique@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 430407953 📞
Fax: +33 432407949 📠
URL: http://www.vaucluse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_965485.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel Lot n°1 : Agence routière de Carpentras : Montant minimum annuel : sans minimum Montant maximum annuel : 60 000 euros HT Lot n°2 : Agence routière de l'lsle sur la Sorgue : Montant minimum annuel : sans minimum Montant maximum annuel : 60 000 euros HT Lot n°3 : Agence routière de Pertuis : Montant minimum annuel : sans minimum Montant maximum annuel : 80 000 euros HT Lot n°4 : agence routière de Vaison la Romaine Montant minimum annuel : sans minimum Montant maximum annuel : 70 000 euros HT

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Commune postale: Nimes
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 048-139242 (2024-03-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)

Services d'enlèvement des mauvaises herbes (6)

Services de désherbage (4)