entretien et curage des reseaux enterres, bassins de retention, fosses des eaux pluviales et ouvrages de protection contre les inondations des communes de nimes metropole.lot 02 marche reserve
dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.Procédure applicable: appel d'offres ouvertaccord-cadre à bons de commandes composé de trois lots :Lot no1 : Entretien et curage des ouvrages pluviaux et prestations annexes Lot no2 : Fauchage et débroussaillage des ouvrages de rétention et fossés des eaux pluvialeslot no3 : Fauchage et débroussaillage des ouvrages de protection contre les inondations
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et curage des reseaux enterres, bassins de retention, fosses des eaux pluviales et ouvrages de protection contre les inondations des communes de...”
Titre
entretien et curage des reseaux enterres, bassins de retention, fosses des eaux pluviales et ouvrages de protection contre les inondations des communes de nimes metropole.lot 02 marche reserve
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Produits/services: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs📦
Brève description:
“dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.Procédure applicable: appel...”
Brève description
dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.Procédure applicable: appel d'offres ouvertaccord-cadre à bons de commandes composé de trois lots :Lot no1 : Entretien et curage des ouvrages pluviaux et prestations annexes Lot no2 : Fauchage et débroussaillage des ouvrages de rétention et fossés des eaux pluvialeslot no3 : Fauchage et débroussaillage des ouvrages de protection contre les inondations
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 600 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et curage des ouvrages pluviaux et prestations annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
Description du marché:
“dispositions sur les accords-cadres (art. 1.2 du Rc)L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement...”
Description du marché
dispositions sur les accords-cadres (art. 1.2 du Rc)L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées L'Exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche.En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur.Montant minimum annuel : 500 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 2 000 000 euros (H.T.). Conclu pour un an, reconductible 3 fois
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: accord-cadre d'une durée d'un an, reconductible 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestations similaires : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations...”
Description des options
prestations similaires : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.2) si clause de reexamen : Le contrat pourra être modiée en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.3) si reconduction : Le marché est reconductible
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage et débroussaillage des ouvrages de protection contre les inondations
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de digues📦
Description du marché:
“dispositions sur les accords-cadres (art. 1.2 du Rc)L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement...”
Description du marché
dispositions sur les accords-cadres (art. 1.2 du Rc)L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées L'Exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche.En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur.Montant minimum annuel : 10 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 500 000 euros (H.T.).Conclu pour un an, reconductible trois fois
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Description des renouvellements: accord-cadre d'un an, reconductible trois fois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fauchage et débroussaillage des ouvrages de rétention et fossés des eaux pluviales” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Description du marché:
“dispositions sur les accords-cadres (art. 1.2 du Rc)L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement...”
Description du marché
dispositions sur les accords-cadres (art. 1.2 du Rc)L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutéesl'exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche.En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur.Montant minimum annuel : 10 000 euros (H.T.). Montant maximum annuel : 150 000 euros (H.T.).Conclu pour un an, reconductible trois fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la...”
Liste et brève description des conditions
les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)- déclaration sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)Tout document, pour le lot 02, permettant de prouver que le candidat rempli les conditions définies à l'article 2.5 du présent Règlement de consultation relatif à la réservation des prestations du présent marché au profit des opérateurs économiques qui emploient des personnes handicapées ou des travailleurs défavorisés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité économique sont les suivants :DUME (déclaration pré-remplie par la...”
Liste et brève description des critères de sélection
les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité économique sont les suivants :DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ;Ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (2020, 2021, 2022) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format libre).preuve d'une assurance des risques professionnels dans le domaine d'activité concerné par le marché ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :Pour l'ensemble des lots...”
Liste et brève description des critères de sélection
les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :Pour l'ensemble des lots :Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (2020, 2021, 2022) ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.pour le lot 01 : Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.pour le lot 02 :Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.pour le lot 03 :Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.Certificats de qualification professionnelle définis ci-après :quali paysage ou équivalent :Élagage spécialisé (ancienne dénomination E141 ou E142)Fauchage spécialisé (ancienne dénomination E151) ;Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“marché réservé pour le lot 02 : l'attribution du présent lot est réservée aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou...”
Conditions d'exécution du contrat
marché réservé pour le lot 02 : l'attribution du présent lot est réservée aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, conformément aux dispositions des articles L.2113-12 à L.2113-14 et R.2113-7 du Code de la Commande Publique.En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.4) Si AIPR (pour les lots 01 et 03): L'Exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (Aipr)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le présent accord-cadre est susceptible d'être renouvelé dans 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“pas de variantesle dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante :...”
pas de variantesle dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 171-537455 (2023-09-01)
Avis d'attribution de marché (2024-01-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: colisée 21 rue du Colisée, 1er étage
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien et curage des reseaux enterres, bassins de retention, fosses des eaux pluviales et ouvrages de protection contre les inondations des communes de...”
Brève description
entretien et curage des reseaux enterres, bassins de retention, fosses des eaux pluviales et ouvrages de protection contre les inondations des communes de nimes metropole.lot 02 marche reserve
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: entretien et curage des ouvrages pluviaux
et prestations annexes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 0.6
Prix (pondération): 0.4
Informations sur les options
Description des options:
“prestations similaires : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la
réalisation de prestations...”
Description des options
prestations similaires : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la
réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande
Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat
Afficher plus Description
Description du marché: fauchage et débroussaillage des
ouvrages de protection contre les
inondations
Description du marché:
“fauchage et débroussaillage des ouvrages de rétention et fossés des eaux pluviales”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 171-537455
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230055
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien et curage des ouvrages pluviaux et prestations annexes
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sarp
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: alliance environnement exploitation
Commune postale: Lunel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230057
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fauchage et débroussaillage des ouvrages de protection contre les inondations
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: serpe
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Source: OJS 2024/S 012-031719 (2024-01-12)