Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Colas France
- • EUROVIA BFC Secteur d’Epoisses
- • eurovia Bourgogne Franche Comté SAS
- • SAS Pascal Guinot VRD
- • SAS Roger Martin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-28 | Avis de marché |
| 2026-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Numéro de référence:
Brève description: Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Lot 1 : Agence territoriale Côte d'Or Auxois Morvan - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché: Enrobés 500t/an, bordures tout type 400m/an, curage fossés 20km/an
Informations complémentaires:
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 : Agence territoriale Côte d'Or Beaune - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3 :Agence territoriale Côte d'Or Châtillon sur Seine - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 4 : Agence territoriale Côte d'Or Plaine de Saône - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 5 : Agence territoriale Côte d'Or Seuil de Bourgogne - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-05 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-06-05 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 21
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-296297 (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Numéro de référence:
0426entretienamenagementmineurs
Brève description: Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Lot 1 : Agence territoriale Côte d'Or Auxois Morvan - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché: Enrobés 500t/an, bordures tout type 400m/an, curage fossés 20km/an
Informations complémentaires:
Part accord-cadre à bons de commande :
Sans minimum
Maximum : 3 600 000 € TTC
Part marchés subséquents :
Sans minimum
Maximum : 2 400 000 € TTC
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 : Agence territoriale Côte d'Or Beaune - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 :Agence territoriale Côte d'Or Châtillon sur Seine - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 : Agence territoriale Côte d'Or Plaine de Saône - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 5 : Agence territoriale Côte d'Or Seuil de Bourgogne - Entretien et aménagements mineurs de la voirie départementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à 2162-14 du Code de la commande publique.
Les différents lots de la consultation ne font pas l'objet d'un fractionnement en tranches. Toutefois, l'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de sa notification aux titulaires. Si cette date de notification est différente d'un titulaire à l'autre, la durée de 1 an court à compter de la date de notification la plus tardive.
Les bons de commande peuvent être émis et les marchés subséquents peuvent être conclus jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord cadre.
L'accord-cadre peuvent être reconduits 3 fois.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-05 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-06-05 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national:
22210001800019
Département: 21
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-296297 (2026-04-28)
Avis d'attribution de marché (2026-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 100 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 100 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): Remise commerciale au vu du montant des commandes
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-08-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Pascal GUINOT VRD
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Henri-Paul Schneider
Code postal: 71210
Commune postale: Montchanin
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes@guinot-tp.com 📧
Téléphone: +33 385739580 📞
Fax: +33 385739583 📠
2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Nom: Sas roger martin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 88 ROUTE DE GRAY
BP 16
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: dijon@rogermartin.fr 📧
Téléphone: +33 380788080 📞
Fax: +33 380788088 📠
3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Nom: EUROVIA BFC Secteur d’Epoisses
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 134 AV DE LA GARE
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-chambertin
Courrier électronique: rosa@eurovia.com 📧
Téléphone: +33 380964322 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Eurovia bourgogne franche comte sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21601
Commune postale: Longvic cedex
Courrier électronique: etudes.dijon@eurovia.com 📧
Téléphone: +33 380682460 📞
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
9️⃣
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 BOULEVARD EIFFEL BP 58
Code postal: 21600
Commune postale: Lonvic
Courrier électronique: cotedor@colas.com 📧
Téléphone: +33 380631580 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2026/S 176-628072 (2026-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 100 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 100 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
- Attributaire principal : SAS Pascal GUINOT
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 173 608,72 € TTC
Montant du prix remisé : 194 050 € HT
- Attributaire secondaire : ROGER MARTIN
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 325 750,31 € TTC
Montant du prix remisé :166 200 € HT
- Attributaire secondaire : EUROVIA BFC Secteur Epoisses
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 336 519,50 €
Montant du prix remisé : 186 200 € HT
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de coût (nom): Remise commerciale au vu du montant des commandes
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
- Attributaire principal : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 159 302,02 € TTC
Montant du prix remisé : 185 220 € HT
- Attributaire secondaire : ROGER MARTIN
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 257 590,31 € TTC
Montant du prix remisé : 166 200 € HT
- Attributaire secondaire : SAS Pascal GUINOT
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 173 608,72 € TTC
Montant du prix remisé : 194 050 € HT
Afficher plus
- Attributaire principal : ROGER MARTIN
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2…
… 325 750,31 € TTC
Montant du prix remisé : 166 200 € HT
- Attributaire secondaire : EUROVIA BFC Secteur Epoisses
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 375 865,19 € TTC
Montant du prix remisé : 186 200 € HT
- Attributaire secondaire : COLAS
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 624 650,80 € TTC
Montant du prix remisé : 187 450 € HT
… 257 590,31 € TTC
Montant du prix remisé : 166 200 € HT
Attributaire secondaire : SAS Pascal GUINOT
Part accord-cadre à bons de commande :
Sans minimum - Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Sans minimum - Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 173 608,72 € TTC
Montant du prix remisé : 194 050 € HT
- Attributaire secondaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 279 231,22 € TTC
Montant du prix remisé : 185 220 € HT
- Attributaire principal : SAS Pascal GUINOT
Part accord-cadre à bons de commande :
Sans minimum - Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Sans minimum - Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 173 608,72 € TTC
Montant du prix remisé : 194 050 € HT
- Attributaire secondaire : ROGER MARTIN
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 257 590,31 € TTC
Montant du prix remisé : 166 200 € HT
- Attributaire secondaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Part accord-cadre à bons de commande :
Maximum : 3 600 000 € TTC/période
Part marchés subséquents :
Maximum : 2 400 000 € TTC/période
Montant du détail estimatif : 2 303 831,22 € TTC
Montant du prix remisé : 185 220 € HT
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
SAS PASCAL GUINOT – TRAVAUX PUBLICS - Atributaire principal du lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-08-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2026 AL T 0141 522
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Pascal GUINOT VRD
Numéro d'enregistrement national:
49092199600016
Adresse postale: Rue Henri-Paul Schneider
Code postal: 71210
Commune postale: Montchanin
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes@guinot-tp.com 📧
Téléphone: +33 385739580 📞
Fax: +33 385739583 📠
2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Nom: Sas roger martin
Numéro d'enregistrement national:
39133844900054
Adresse postale: 88 ROUTE DE GRAY
BP 16
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: dijon@rogermartin.fr 📧
Téléphone: +33 380788080 📞
Fax: +33 380788088 📠
3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Nom: EUROVIA BFC Secteur d’Epoisses
Numéro d'enregistrement national:
34889929500326
Adresse postale: 134 AV DE LA GARE
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-chambertin
Courrier électronique: rosa@eurovia.com 📧
Téléphone: +33 380964322 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
2026 AL T 0142 522
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Eurovia bourgogne franche comte sas
Numéro d'enregistrement national:
34889929500300
Code postal: 21601
Commune postale: Longvic cedex
Courrier électronique: etudes.dijon@eurovia.com 📧
Téléphone: +33 380682460 📞
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
2026 AL T 0143 522
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
8️⃣
9️⃣
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national:
32933888303124
Adresse postale: 10 BOULEVARD EIFFEL BP 58
Code postal: 21600
Commune postale: Lonvic
Courrier électronique: cotedor@colas.com 📧
Téléphone: +33 380631580 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
2026 AL T 0144 522
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
2026 AL T 0145 522
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'accords-cadres en application des articles R. 2162-1 à 2162-14 du Code de la commande publique. Les différents lots de la consultation ne font pas l'objet d'un fractionnement en tranches.
Chaque accord-cadre est conclu avec 3 opérateurs économiques maximum et sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Les présents accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de leur notification aux titulaires. Si cette date de notification est différente d'un titulaire à l'autre, la durée
de 1 an court à compter de la date de notification la plus tardive.
Les bons de commande peuvent être émis et les marchés subséquents peuvent être conclus jusqu'à l'expiration de la durée de validité des accords-cadres.
Les accords-cadres peuvent être reconduits 3 fois.
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