l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne les travaux d'entretien d'espaces verts et de mise en oeuvre des obligations légales de débroussaillement, sur le territoire de la commune de Gardanne. Il définit les conditions particulières dans lesquelles devront s'effectuer les travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage, de débroussaillement, de fauchage et de désherbage.Ils seront exécutés pour le compte de la Commune de Gardanne et sous la direction technique du centre technique municipal et du service environnement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien Espaces Verts Et Mise En Oeuvre Des Obligations Legales De Debroussaillement
23066en”
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne les travaux d'entretien d'espaces verts et de mise en oeuvre des obligations légales de débroussaillement, sur le territoire de la commune de Gardanne. Il définit les conditions particulières dans lesquelles devront s'effectuer les travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage, de débroussaillement, de fauchage et de désherbage.Ils seront exécutés pour le compte de la Commune de Gardanne et sous la direction technique du centre technique municipal et du service environnement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux D'Elagage, De Taille, D'Abattage Et De Dessouchage
Titre
Numéro d'identification du lot: 23066en01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hotel De Ville 13120 - gardanne
Description du marché: travaux D'Elagage, De Taille, D'Abattage Et De Dessouchage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-08-07 📅
Date de fin: 2024-08-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: debroussaillage, Fauchage, Nettoyage Et Desherbage
Titre
Numéro d'identification du lot: 23066en02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Description du marché: debroussaillage, Fauchage, Nettoyage Et Desherbage
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage De Bord De Route
Titre
Numéro d'identification du lot: 23066en03
Description
Description du marché: fauchage De Bord De Route
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: debroussaillement Reglementaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 23066en04
Description
Description du marché: debroussaillement Reglementaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres et éventuelles subventions
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 092-281850 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: hotel De Ville 13120 Gardanne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 092-281850
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23066en01
Numéro d'identification du lot: 23066en01
Titre: travaux D'Elagage, De Taille, D'Abattage Et De Dessouchage
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: bagnis espace vert
Adresse postale: bompertuis
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23066en02
Numéro d'identification du lot: 23066en02
Titre: debroussaillage, Fauchage, Nettoyage Et Desherbage
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: m.l Environnement
Adresse postale: mas De Beaulieu
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30320
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23066en03
Numéro d'identification du lot: 23066en03
Titre: fauchage De Bord De Route
Nom et adresse du contractant
Nom: ste D'Entretien Et De Restauration Du Patrimoine Et De L'Environnement
Adresse postale: 130 Allee Du Listral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 13510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23066en04
Numéro d'identification du lot: 23066en04
Titre: debroussaillement Reglementaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2023/S 188-588535 (2023-09-26)