Entretien de l'ensemble et les dépannages des ventilations mécaniques contrôlées (V.M.C.), le nettoyage des groupes d'extraction, des conduits, des bouches d'extractions et des entrées d'air des logements, de tout le parc collectif et individuel d'ARDECHE HABITAT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ENTRETIEN DES VENTILATIONS MECANIQUES CONTRÔLEES (V.M.C.) du PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2023-2026
AOO n°2023_029”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment📦
Brève description:
“Entretien de l'ensemble et les dépannages des ventilations mécaniques contrôlées (V.M.C.), le nettoyage des groupes d'extraction, des conduits, des bouches...”
Brève description
Entretien de l'ensemble et les dépannages des ventilations mécaniques contrôlées (V.M.C.), le nettoyage des groupes d'extraction, des conduits, des bouches d'extractions et des entrées d'air des logements, de tout le parc collectif et individuel d'ARDECHE HABITAT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 108 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Entretien de la V.M.C. sur le secteur de l'agence d'Annonay (secteur Nord Ardèche)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien de la V.M.C. sur le secteur de l'agence de Privas (secteur Centre Ardèche)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 392 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien de la V.M.C. sur le secteur de l'agence du Teil (secteur Sud Ardèche)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 316 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-20
00:00 📅
“Le D.C.E. est gratuitement accessible sur support dématérialisé : http://ardechemarchespublics.fr ou http://achatpublic.com.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA),D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension
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Source: OJS 2023/S 096-297673 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-08-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 28 378 560 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 3
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-297673
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien de la V.M.C. sur le secteur de l'agence d'Annonay (secteur Nord Ardèche)”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Avipur
Adresse postale: Chemin de Chamieux
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 484 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien de la V.M.C. sur le secteur de l'agence de Privas (secteur Centre Ardèche)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 220 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien de la V.M.C. sur le secteur de l'agence du Teil (secteur Sud Ardèche)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68081.6 💰
Source: OJS 2023/S 164-518826 (2023-08-23)