entretien des locaux de l'ars Normandie

ars normandie

entretien des locaux de l'ars Normandie. La forme retenue pour l'exécution du contrat est composite c'est-à-dire constituée : - de prestations forfaitaires exécutées selon un marché ordinaire : nettoyage des locaux, de la vitrerie et remplacement des consommables sanitaires conformément au cadre de DPGF (décomposition du prix global et forfaitaire) ; - d'Une partie à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique et conformément au bordereau des prix unitaires (Bpu). La valeur estimée ci-dessous ne concerne que les prestations facultatives commandées par bon de commande

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-27 Avis de marché
2023-09-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ars normandie
Adresse postale: cs 55035 2, place Jean Nouzille
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ars-normandie-achats@ars.sante.fr 📧
Région: Normandie 🏙️
URL: https://www.normandie.ars.sante.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2280216&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: entretien des locaux de l'ars Normandie 2023-06
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Brève description:
“entretien des locaux de l'ars Normandie. La forme retenue pour l'exécution du contrat est composite c'est-à-dire constituée : - de prestations forfaitaires...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage du site de Caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché:
“nettoyage des locaux, de la vitrerie et remplacement des consommables sanitaires du site de Caen. Des prestations supplémentaires pourront être commandées...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-11-01 📅
Date de fin: 2025-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“la reconduction, d'une durée de 24 mois, est décrite dans le dossier de consultation et notamment dans le CCP”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage du site d'evreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Description du marché:
“nettoyage des locaux, de la vitrerie et remplacement des consommables sanitaires du site d'evreux. Des prestations supplémentaires pourront être commandées...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage du site de Rouen
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Description du marché:
“nettoyage des locaux, de la vitrerie et remplacement des consommables sanitaires du site de Rouen. Des prestations supplémentaires pourront être commandées...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-09-30 📅
Description
Description des renouvellements:
“la reconduction, d'une durée de 3 mois, est décrite dans le dossier de consultation et notamment dans le CCP”

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“nettoyage des locaux, de la vitrerie et remplacement des consommables sanitaires du site de Saint-Lô. Des prestations supplémentaires pourront être...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-10-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“les trois reconductions, d'une durée de 12 mois, sont décrites dans le dossier de consultation et notamment dans le CCP”
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“un avis de marché sera publié en cas de renouvellement du présent marché composite dans les 7 mois précédent son terme”
Informations complémentaires

“des visites sur sites obligatoires sont prévues. Les modalités sont précisées au règlement de consultation”
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics Direction des affaires juridiques”
Adresse postale: bâtiment Condorcet - télédoc 353 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 085-260490 (2023-04-27)
Avis d'attribution de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 475673.58 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Actions permettant d'inscrire ce marché dans une démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Actions permettant d'inscrire ce marché dans une démarche sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage du site de Saint-Lô

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 085-260490

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-06 lot 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nettoyage du site de Caen
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: onet Propreté et Services Caen
Adresse postale: 230 avenue des Digues
Commune postale: Fleury-sur-Orne
Code postal: 14123
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.onet.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 314874.14 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2023-06 lot 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nettoyage du site d'evreux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: onet Propreté et Services Evreux
Adresse postale: route de Melleville
Commune postale: Angerville-la-Campagne
Code postal: 27930
Région: Eure 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41351.94 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023-06 lot 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: nettoyage du site de Rouen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: onet Propreté et Services Barentin
Adresse postale: zone d'activité le polen
Commune postale: Eslettes
Code postal: 76710
Région: Seine-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62812.06 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023606 LOT 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: nettoyage du site de Saint-Lô
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: onet Propreté et Services Cherbourg
Adresse postale: 636 rue des Métiers - tourlaville
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Région: Manche 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56635.44 💰
Source: OJS 2023/S 181-567094 (2023-09-15)