entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti Bourgogne

Voies navigables de France

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services liés au débardage › Services de défrichement

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-13	Avis de marché
2023-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: UTIB-23-ESPVERTS
Brève description: entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti Bourgogne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2279506&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228183
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 557 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fauchage CEMI de l'ouche
Numéro du lot: 1
Brève description: fauchage CEMI de l'ouche
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fauchage CEMI de l'auxois
Numéro du lot: 2
Brève description: fauchage CEMI de l'auxois
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fauchage CEMI de l'armançon
Numéro du lot: 3
Brève description: fauchage CEMI de l'armançon
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 130 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: elagage CEMI de l'ouche
Numéro du lot: 4
Brève description: elagage CEMI de l'ouche
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elagage CEMI de l'auxois
Numéro du lot: 5
Brève description: elagage CEMI de l'auxois
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 160 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: elagage CEMI de l'armançon
Numéro du lot: 6
Brève description: elagage CEMI de l'armançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux pièces du DCE
Situation économique et financière: se référer aux pièces du DCE
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: se référer aux pièces du DCE
Capacité technique et professionnelle: se référer aux pièces du DCE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

une visite sur site est préconisée et facultative. Pour visiter les sites de travaux avant la remise de l'offre, l'entrepreneur pourra prendre contact avec :-Lots no1 et no4 - cEMI de l'ouche : m. Leveque (tél 07 65 15 56 64) ou m. Russo (06 69 95 41 88)-lots no2 et no5 - cEMI de l'auxois : m. Begat (tél 06 98 64 18 51) ou m. Coulomb (07 63 91 97 11)-lots no3 et no6 - cEMI de l'armançon : m. Moreau (tél 06 75 29 22 05)la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr - réf : Utib-23-Espverts

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

Source: OJS 2023/S 076-228183 (2023-04-13)

Avis d'attribution de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 730 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730110
Se réfère à l'avis: 2023/S 076-228183
Numéro JO-S: 232

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et les conditions de travail sur le site
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Indications concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés et les moyens humains et matériels mis en oeuvre
Valeur environnementale au regard de la revalorisation des déchets verts, les mesures pour protéger l'environnement et lutter contre toute forme de pollution
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Nom: serpe - société d'entretien et de Restauration du Patrimoine et de l'environnement
Adresse postale: 1 rue de Fromonceau
Commune postale: Bagneaux-sur-Loing
Code postal: 77167
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.serpe.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Nom: sarl daubanton elagage
Adresse postale: 5 route de Joinville
Commune postale: Soulaines Dhuys
Code postal: 10200
Pays: Aube 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/daubanton-elagage-847519923.html 🌏
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
5
4
7
6
Source: OJS 2023/S 232-730110 (2023-11-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)