entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti Bourgogne

Voies navigables de France

entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti Bourgogne

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-13 Avis de marché
2023-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: voies navigables de France
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Région: Côte-d’Or 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2279506&orgAcronyme=d4t 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti Bourgogne UTIB-23-ESPVERTS”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description: entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti Bourgogne
Valeur estimée hors TVA: EUR 557 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fauchage CEMI de l'ouche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Services de défrichement 📦
Lieu d'exécution: Bourgogne 🏙️
Description du marché: fauchage CEMI de l'ouche
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fauchage CEMI de l'auxois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fauchage CEMI de l'auxois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) (H.T.).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fauchage CEMI de l'armançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fauchage CEMI de l'armançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 130 000 euro(s) (H.T.).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: elagage CEMI de l'ouche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: elagage CEMI de l'ouche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: elagage CEMI de l'auxois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: elagage CEMI de l'auxois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 160 000 euro(s) (H.T.).”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: elagage CEMI de l'armançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: elagage CEMI de l'armançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer aux pièces du DCE
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer aux pièces du DCE
Conditions de participation
se référer aux pièces du DCE
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer aux pièces du DCE
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): se référer aux pièces du DCE

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“une visite sur site est préconisée et facultative. Pour visiter les sites de travaux avant la remise de l'offre, l'entrepreneur pourra prendre contact avec...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 076-228183 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 730 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et les conditions de travail sur le site”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Indications concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés et les moyens humains et matériels mis en oeuvre”
Critère de qualité (nom):
“Valeur environnementale au regard de la revalorisation des déchets verts, les mesures pour protéger l'environnement et lutter contre toute forme de pollution”
Prix (pondération): 70

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-228183

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-040
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fauchage CEMI de l'ouche
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom:
“serpe - société d'entretien et de Restauration du Patrimoine et de l'environnement”
Adresse postale: 1 rue de Fromonceau
Commune postale: Bagneaux-sur-Loing
Code postal: 77167
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.serpe.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 85 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-041
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fauchage CEMI de l'auxois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-042
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fauchage CEMI de l'armançon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl daubanton elagage
Adresse postale: 5 route de Joinville
Commune postale: Soulaines Dhuys
Code postal: 10200
Région: Aube 🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/daubanton-elagage-847519923.html 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 95 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-043
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: elagage CEMI de l'ouche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 82 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-044
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: elagage CEMI de l'auxois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-045
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: elagage CEMI de l'armançon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2023/S 232-730110 (2023-11-28)