Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti Bourgogne
UTIB-23-ESPVERTS”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti Bourgogne
Valeur estimée hors TVA: EUR 557 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage CEMI de l'ouche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services de défrichement📦
Lieu d'exécution: Bourgogne🏙️
Description du marché: fauchage CEMI de l'ouche
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage CEMI de l'auxois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fauchage CEMI de l'auxois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage CEMI de l'armançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fauchage CEMI de l'armançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 130 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage CEMI de l'ouche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: elagage CEMI de l'ouche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage CEMI de l'auxois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: elagage CEMI de l'auxois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 160 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage CEMI de l'armançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: elagage CEMI de l'armançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer aux pièces du DCE
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer aux pièces du DCE
Conditions de participation
se référer aux pièces du DCE
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer aux pièces du DCE
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): se référer aux pièces du DCE
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur”
“une visite sur site est préconisée et facultative. Pour visiter les sites de travaux avant la remise de l'offre, l'entrepreneur pourra prendre contact avec...”
une visite sur site est préconisée et facultative. Pour visiter les sites de travaux avant la remise de l'offre, l'entrepreneur pourra prendre contact avec :-Lots no1 et no4 - cEMI de l'ouche : m. Leveque (tél 07 65 15 56 64) ou m. Russo (06 69 95 41 88)-lots no2 et no5 - cEMI de l'auxois : m. Begat (tél 06 98 64 18 51) ou m. Coulomb (07 63 91 97 11)-lots no3 et no6 - cEMI de l'armançon : m. Moreau (tél 06 75 29 22 05)la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr - réf : Utib-23-Espverts
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 076-228183 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-11-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 730 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et les conditions de travail sur le site”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Indications concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés et les moyens humains et matériels mis en oeuvre”
Critère de qualité (nom):
“Valeur environnementale au regard de la revalorisation des déchets verts, les mesures pour protéger l'environnement et lutter contre toute forme de pollution”
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-228183
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-040
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fauchage CEMI de l'ouche
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom:
“serpe - société d'entretien et de Restauration du Patrimoine et de l'environnement”
Adresse postale: 1 rue de Fromonceau
Commune postale: Bagneaux-sur-Loing
Code postal: 77167
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.serpe.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 85 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-041
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fauchage CEMI de l'auxois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-042
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fauchage CEMI de l'armançon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl daubanton elagage
Adresse postale: 5 route de Joinville
Commune postale: Soulaines Dhuys
Code postal: 10200
Région: Aube🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/daubanton-elagage-847519923.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 95 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-043
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: elagage CEMI de l'ouche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 82 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-044
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: elagage CEMI de l'auxois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-61-31-045
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: elagage CEMI de l'armançon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2023/S 232-730110 (2023-11-28)