Entretien des espaces verts situés sur les divers sites du parc d'Orne Habitat
Orne Habitat
Entretien des espaces verts situés sur les divers sites du parc d'Orne Habitat
Date limiteDeadline 2026-09-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Orne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts situés sur les divers sites du parc d'Orne Habitat
Numéro de référence:
Brève description: Entretien des espaces verts situés sur les divers sites du parc d'Orne Habitat
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Alencon
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sees - gace - le merlerault - nonant le pin - vimoutiers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flers
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flers - briouze
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Domfront - ceauce - la ferte mace - la coulonche
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Argentan et sites diffus
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: L'aigle et sites diffus
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mortagne - tourouvre et sites diffus
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-30 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orne habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin
Code postal: 61003
Commune postale: Alencon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Général Le Directeur
Courrier électronique: marchespublics@orne-habitat.com 📧
Téléphone: 0233314545 📞
URL: http://www.orne-habitat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.orne-habitat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848708 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848708 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-536187 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts situés sur les divers sites du parc d'Orne Habitat
Numéro de référence:
26S0021
Brève description: Entretien des espaces verts situés sur les divers sites du parc d'Orne Habitat
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Alencon
Description du marché:
Pour la partie à prix unitaires : Montant maximum pour la première période et à chaque période suivante en cas de reconduction : 20 000 euro(s) TTC
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Marché reconductible 3 fois, chaque année civile à compter du 1er janvier, soit maximum jusqu'au 31/12/2030
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Sees - gace - le merlerault - nonant le pin - vimoutiers
Description du marché:
Pour la partie à prix unitaires : Montant maximum pour la première période et à chaque période suivante en cas de reconduction : 15 000 euro(s) TTC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Flers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Flers - briouze
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Domfront - ceauce - la ferte mace - la coulonche
Description du marché:
Pour la partie à prix unitaires : Montant maximum pour la première période et à chaque période suivante en cas de reconduction : 10 000 euro(s) TTC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Argentan et sites diffus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: L'aigle et sites diffus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Mortagne - tourouvre et sites diffus
Description du marché:
Pour la partie à prix unitaires : Montant maximum pour la première période et à chaque période suivante en cas de reconduction : 25 000 euro(s) TTC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-30 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orne habitat
Numéro d'enregistrement national:
51403
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin
Code postal: 61003
Commune postale: Alencon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Général Le Directeur
Courrier électronique: marchespublics@orne-habitat.com 📧
Téléphone: 0233314545 📞
URL: http://www.orne-habitat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.orne-habitat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848708 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848708 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
---
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
---
Accord-cadre « composite » correspondant pour partie à un marché ordinaire reconductible et pour partie à un accord-cadre sans minimum et avec maximum à bons de commande en application de l'article R 2162-4 du Code de la Commande Publique.
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Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31 décembre 2027 et reconductible 3 fois pour une durée maximum de 48 mois.
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Une variante est obligatoire pour le lot 1 Alençon.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
---
Financement par fonds propres.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.
---
La visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire. L'entrepreneur devra prendre rendez-vous avec la personne indiquée dans la liste de contacts afin de visiter les sites
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
2EAF4EEE-FE8D-9D65-E497CC9AAB8ACA14
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-536187 (2026-07-31)
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