entretien des espaces verts
cte de communes de la plaine de l ain
entretien des espaces verts des différents sites de la Communauté de Communes de la Plaine de l'ain (01)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-11 | Avis de marché |
| 2023-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023.07
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cte de communes de la plaine de l ain
Adresse postale: 143 rue du Chateau
Code postal: 01150
Commune postale: Chazey-sur-Ain
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-plainedelain.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 0474461706 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505859&orgAcronyme=ad_007 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505859&orgAcronyme=ad_007 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-223925
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: ambérieu en Bugey
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts - secteur d'ambérieu en Bugey
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des espaces verts - secteur de Sainte-Julie et de Lagnieu
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: meximieux
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces verts - secteur de Meximieux
Intitulé du lot: château de Chazey sur Ain
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des espaces verts - secteur du Château de Chazey sur Ain
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation à la demande pour entretien des voiries, réparation de mobiliers urbains et interventions urgentes de mise en sécurité
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: multi-Secteurs - réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites de la Communauté de Communes de la Plaine de l'ain
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24010088300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505859&orgAcronyme=ad_007 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 074-223925 (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023.07
Brève description:
entretien des espaces verts des différents sites de la Communauté de Communes de la Plaine de l'ain (01)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cte de communes de la plaine de l ain
Adresse postale: 143 rue du Chateau
Code postal: 01150
Commune postale: Chazey-sur-Ain
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-plainedelain.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 0474461706 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505859&orgAcronyme=ad_007 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505859&orgAcronyme=ad_007 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-223925
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
une avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: ambérieu en Bugey
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien des espaces verts - secteur d'ambérieu en Bugey
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre à bons de commande conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit de façon expresse pour une période de 2 ans soit du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2026
Informations complémentaires:
une avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
Intitulé du lot: sainte-Julie / Lagnieu
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien des espaces verts - secteur de Sainte-Julie et de Lagnieu
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: meximieux
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des espaces verts - secteur de Meximieux
Intitulé du lot: château de Chazey sur Ain
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des espaces verts - secteur du Château de Chazey sur Ain
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation à la demande pour entretien des voiries, réparation de mobiliers urbains et interventions urgentes de mise en sécurité
Numéro du lot: 5
Brève description:
prestation à la demande pour entretien des voiries, réparation de mobiliers urbains et interventions urgentes de mise en sécurité
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: multi-Secteurs - réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Numéro du lot: 6
Brève description:
multi-Secteurs - réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites de la Communauté de Communes de la Plaine de l'ain
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailautorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatcertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Tous les lots :P100 ou P110 ou P120 : Aménagement paysager (confirmé ou spécialisé) ou équivalencee130 ou E131 ou E132 : Entretien d'aménagements paysagers (confirmé ou spécialisé) ou équivalencee140 ou E141 ou E142 : Élagage (confirmé ou spécialisé) ou équivalencee150 ou E151 : Fauchage (confirmé ou spécialisé) ou équivalence
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24010088300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505859&orgAcronyme=ad_007 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
une visite des sites est fortement recommandée avant la date de remise des offres pour prendre connaissance des lieux (voir art. 5.3 du Rc)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 074-223925 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454890
Se réfère à l'avis: 2023/S 074-223925
Numéro JO-S: 142
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: balland
Numéro d'enregistrement national: 507 425 023 00011
Adresse postale: 813 avenue Léon Blum
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ballandpaysages.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 410 344 923 001 24
Adresse postale: 4 boulevard Aragp
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: esat de la cotiere et du pays de gex - federation apajh
Numéro d'enregistrement national: 784 579 682 02084
Adresse postale: 524 rue des artisans - zA La Bassette
Commune postale: Meximieux
Code postal: 01800
Courrier électronique: esat.cotiere.gex@apajh.asso.fr 📧
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2023/S 142-454890 (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454890
Se réfère à l'avis: 2023/S 074-223925
Numéro JO-S: 142
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: balland
Numéro d'enregistrement national: 507 425 023 00011
Adresse postale: 813 avenue Léon Blum
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ballandpaysages.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 410 344 923 001 24
Adresse postale: 4 boulevard Aragp
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: esat de la cotiere et du pays de gex - federation apajh
Numéro d'enregistrement national: 784 579 682 02084
Adresse postale: 524 rue des artisans - zA La Bassette
Commune postale: Meximieux
Code postal: 01800
Courrier électronique: esat.cotiere.gex@apajh.asso.fr 📧
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2023/S 142-454890 (2023-07-21)
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