Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts
2023.07
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien des espaces verts des différents sites de la Communauté de Communes de la Plaine de l'ain (01)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ambérieu en Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites de la Communauté de Communes de la Plaine de l'ain
Description du marché: entretien des espaces verts - secteur d'ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit de façon expresse pour une...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit de façon expresse pour une période de 2 ans soit du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2026
Afficher plus
Informations complémentaires:
“une avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire...”
Informations complémentaires
une avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sainte-Julie / Lagnieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Description du marché: entretien des espaces verts - secteur de Sainte-Julie et de Lagnieu
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: meximieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: entretien des espaces verts - secteur de Meximieux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: château de Chazey sur Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: entretien des espaces verts - secteur du Château de Chazey sur Ain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation à la demande pour entretien des voiries, réparation de mobiliers urbains et interventions urgentes de mise en sécurité” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestation à la demande pour entretien des voiries, réparation de mobiliers urbains et interventions urgentes de mise en sécurité” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“multi-Secteurs - réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“multi-Secteurs - réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique”
Description du marché
multi-Secteurs - réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailautorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatcertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Tous les lots :P100 ou P110 ou P120 : Aménagement paysager (confirmé ou spécialisé) ou équivalencee130 ou E131 ou E132 : Entretien d'aménagements paysagers (confirmé ou spécialisé) ou équivalencee140 ou E141 ou E142 : Élagage (confirmé ou spécialisé) ou équivalencee150 ou E151 : Fauchage (confirmé ou spécialisé) ou équivalence
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ambérieu en Bugey
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“une visite des sites est fortement recommandée avant la date de remise des offres pour prendre connaissance des lieux (voir art. 5.3 du Rc)” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 074-223925 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 074-223925
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023.07.01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: entretien des espaces verts - secteur d'ambérieu en Bugey
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: balland
Numéro d'enregistrement national: 507 425 023 00011
Adresse postale: 813 avenue Léon Blum
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ballandpaysages.fr📧
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023.07.02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: entretien des espaces verts - secteur de Sainte-Julie / Lagnieu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 410 344 923 001 24
Adresse postale: 4 boulevard Aragp
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr📧
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023.07.03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: entretien des espaces verts - secteur de Meximieux
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023.07.04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: entretien des espaces verts - secteur de Château de Chazey sur Ain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023.07.05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“prestation à la demande pour entretien des voiries, réparation de mobiliers urbains et interventions urgentes de mise en sécurité” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023.07.06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“multi-Secteurs - réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: esat de la cotiere et du pays de gex - federation apajh
Numéro d'enregistrement national: 784 579 682 02084
Adresse postale: 524 rue des artisans - zA La Bassette
Commune postale: Meximieux
Code postal: 01800
Courrier électronique: esat.cotiere.gex@apajh.asso.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2023/S 142-454890 (2023-07-21)