entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la Région Normandie (départements 14, 27, 50, 61 et 76)
entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la Région Normandie (départements 14, 27, 50, 61 et 76) - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la Région Normandie (départements...”
Titre
entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la Région Normandie (départements 14, 27, 50, 61 et 76)
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la Région Normandie (départements...”
Brève description
entretien des espaces verts, fleurissement et travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine géré par la Région Normandie (départements 14, 27, 50, 61 et 76) - forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et fleurissement pour les EPLE et hors EPLE des départements du Calvados, de la Manche et de l'orne” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: calvados, Manche, Orne
Description du marché: calvados, Manche, Orne
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts, fleurissement et fourniture du sapin de noël pour l'hôtel de Région du site administratif de Rouen” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: seine-maritime
Description du marché: seine-Maritime
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine EPLE et hors EPLE des départements du Calvados, de la Manche et de l'orne” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Site principal ou lieu d'exécution: calvados, Manche et Orne
Description du marché: calvados, Manche et Orne
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'élagage, d'abattage, de dessouchage pour le patrimoine EPLE et hors EPLE des départements de l'eure et de la Seine Maritime” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: seine-Maritime et Eure
Description du marché: seine-Maritime et Eure
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1/Dc2 (www.economie.gouv.fr)
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont intégralement financées sur les fonds propres de la Région Normandie. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-23
09:00 📅
“la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2023-fcs-dbr-0169
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 Rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 247-780454 (2023-12-19)