entretien des espaces verts et petites réparations dans les 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements de Marseille en 3 lots
Ville de Marseille
la consultation a pour objet: pour les lots 1 et 2, des prestations d'entretien horticole, de propreté et de petites réparations dans les espaces verts, parcs, jardins, squares publics, établissements scolaires et autres propriétés municipales ainsi que sur la voirie dans les 13è, 14è, 15è et 16è arrondissements de la Ville de Marseille , pour le lot 3 des prestations de propreté, d'enlèvement d'encombrants, de taille d'entretien, de débroussaillage, de désherbage, de coupe de gaulis et de tonte dans les espaces verts suivants : Parc Séon, Accompagnements autour de la cité de la Bricarde, Jardin Barnier-Mollard, Parc de la Jougarelle, Jardin du Centre Social Consolat Mirabeau. Toutefois, le titulaire du lot 2 peut également intervenir dans les sites prévus au lot 3 pour des petites réparations ou des prestations ponctuelles non prévues au BPU, à l'exception des prestations à la charge exclusive du titulaire du lot no 3
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-16 | Avis de marché |
| 2024-05-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23_2633
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Marseille
Adresse postale: hôtel de Ville - quai du port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr 🌏
Courrier électronique: guichet-dmp@marseille.fr 📧
URL des documents: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-633610
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
reconduction tacite
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 040 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: entretien des espaces verts et petites réparations dans les 13ème et 14ème arrondissements de Marseille
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite annuellement, dans la limite de 3 reconductions
Informations complémentaires: reconduction tacite
Intitulé du lot: entretien des espaces verts et petites réparations dans les 15ème et 16ème arrondissements de Marseille
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconduction tacite annuellement dans la limite de 3 reconductions
Intitulé du lot: entretien de certains sites dans les 15ème et 16ème arrondissements de Marseille (EVE 15/16 - marché réservé)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: marseille
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 - 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-633610 (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23_2633
Brève description:
la consultation a pour objet: pour les lots 1 et 2, des prestations d'entretien horticole, de propreté et de petites réparations dans les espaces verts, parcs, jardins, squares publics, établissements scolaires et autres propriétés municipales ainsi que sur la voirie dans les 13è, 14è, 15è et 16è arrondissements de la Ville de Marseille , pour le lot 3 des prestations de propreté, d'enlèvement d'encombrants, de taille d'entretien, de débroussaillage, de désherbage, de coupe de gaulis et de tonte dans les espaces verts suivants : Parc Séon, Accompagnements autour de la cité de la Bricarde, Jardin Barnier-Mollard, Parc de la Jougarelle, Jardin du Centre Social Consolat Mirabeau. Toutefois, le titulaire du lot 2 peut également intervenir dans les sites prévus au lot 3 pour des petites réparations ou des prestations ponctuelles non prévues au BPU, à l'exception des prestations à la charge exclusive du titulaire du lot no 3
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Marseille
Adresse postale: hôtel de Ville - quai du port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr 🌏
Courrier électronique: guichet-dmp@marseille.fr 📧
URL des documents: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-633610
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
reconduction tacite
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 040 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: entretien des espaces verts et petites réparations dans les 13ème et 14ème arrondissements de Marseille
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation a pour objet des prestations d'entretien horticole, de propreté et de petites réparations dans les espaces verts, parcs, jardins, squares publics, établissements scolaires et autres propriétés municipales, ainsi que sur la voirie dans les 13e et 14e arrondissements de Marseille.Le titulaire du lot 1 assure l'entretien et les petites réparations de tous les sites des 13e et 14e arrondissements de Marseille
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite annuellement, dans la limite de 3 reconductions
Informations complémentaires: reconduction tacite
Intitulé du lot: entretien des espaces verts et petites réparations dans les 15ème et 16ème arrondissements de Marseille
Numéro du lot: 2
Brève description:
la présente consultation a pour objet des prestations d'entretien horticole, de propreté et de petites réparations dans les espaces verts, parcs, jardins, squares publics, établissements scolaires et autres propriétés municipales, ainsi que sur la voirie dans les 15e et 16e arrondissements de Marseille.Le titulaire du lot 2 assure l?entretien et les petites réparations de tous les sites des 15e et 16e arrondissements de Marseille.Toutefois, le titulaire du lot 2 peut également intervenir dans les sites entretenus par le titulaire du lot 3 pour des petites réparations ou des prestations ponctuelles non prévues au BPU du lot 3, à l'exception des prestations à la charge exclusive du titulaire du lot 3
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Description des renouvellements: reconduction tacite annuellement dans la limite de 3 reconductions
Intitulé du lot: entretien de certains sites dans les 15ème et 16ème arrondissements de Marseille (EVE 15/16 - marché réservé)
Numéro du lot: 3
Brève description:
ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L5132-4 du Code du Travail.La présente consultation a pour objet des prestations de propreté, d'enlèvement d'encombrants, de taille d'entretien, de débroussaillage, de désherbage, de coupe de gaulis et de tonte dans les espaces verts suivants :Parc Séon, Accompagnements autour de la cité de la Bricarde, Jardin Barnier-Mollard, Parc de la Jougarelle, Jardin du Centre Social Consolat Mirabeau
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses chiffres d'affaires conformément à l'article 4.1du RC
Capacité technique et professionnelle:
aptitude à exercer l'activité professionnelle au vu des capacités techniques et professionnelles du candidat appréciées sur la base des éléments figurant à l'article 4.1 du RC
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
pour les lots 1 (EVE 13/14) et 2 (EVE 15/16):qualipaysage Entretien d'aménagements paysagers - statut Spécialisé no 13bis, ou équivalent (cf Article 4.1 du Rc)Qualipaysage Arrosage automatique statut confirmé no 08, ou équivalent. (cf article 4.1 du Rc)Pour le lot 3 (marché réservé EVE 15/16): Copie de la convention prévue à l'article L5132-2 du code du travail, délivrée par le préfet après avis du CDIAE ou la copie du dépôt de la demande
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: marseille
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché est reconductible annuellement à la date anniversaire de la notification du marché
pour les lots 1 et 2, le présent marché comporte une clause d'insertion, en application des dispositions des articles L2111-3 et L2112-2 du Code de la commande publique et de l'article 16.1.2 du CCAG applicable.Le lot 3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à structures équivalentes conformément aux articles L2111-3 et L2113-13 du Code de la commande publique.pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plateforme adresse internet : marchespublics.mairie-marseille.fr.le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2152-1 à 12 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.limitation du nombre de lots attribués à un même candidat pour les lots 1 (EVE 13/14) et 2 (EVE 15/16) :Les candidats peuvent soumissionner pour les 2 lots. Toutefois, après analyse des offres :- dans le cas où un candidat est classé premier pour l'attribution des 2 lots, le lot no1 lui sera attribué en priorité, sauf s'il indique sa préférence pour l'attribution du lot no2. Pour l'attribution du lot restant, c'est le candidat classé deuxième du lot restant qui sera retenu.- Dans le cas où un candidat est seul sur un des 2 lots, ce lot lui sera attribué et qu'il est classé premier sur le second lot, c'est le candidat classé second qui sera retenu pour ce second lot.- Dans le cas où il n'y qu'un seul candidat sur les 2 lots, ces derniers lui seront attribués.pour les lots 1(eve 13/14) et 2 (EVE 15/16), le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants :1°) Prix de l'offre 60 points2°) Valeur technique de l'offre 40 pointssous-critère 1 : Adéquation des moyens humains spécifiquement affectés à la réalisation des prestations d'entretien des sites au planning listés en annexe 5 du CCTP et cohérence avec le prix proposé (montant DQE P1/Nombre Etp) - noté sur 15 pointssous-critère 2 : Adéquation des moyens humains et logistiques spécifiquement affectés à la maintenance, aux réglages et aux réparations des réseaux d'arrosage des espaces verts des arrondissements concernés par ce marché et aux prestations horticoles spécifiques : taille manuelle et entretien des massifs de vivaces - noté sur 15 points.sous-critère 3 : Performance des matériels utilisés sur le plan environnemental pour la bonne exécution du marché - noté sur 5 pointssous-critère 4 : Pertinence et qualité de la gestion des déchets pour la bonne exécution du marché - noté sur 5 pointspour le lot 3 (Marché réservé EVE 15/16)1°) Prix de l'offre 60 points2°) Valeur technique de l'offre 40 pointssous-critère 1 : Adéquation des moyens humains spécifiquement affectés à la réalisation des prestations d'entretien au planning des sites listés en annexe - notésur 10 pointssous-critère 2 : Pertinence et adéquation des moyens d'encadrement technique des personnes en insertion - noté sur 10 pointssous-critère 3 : Pertinence et adéquation des moyens matériels proposés spécifiquement utilisés pour réaliser les prestations d'entretien des espaces verts - noté sur 5 pointssous-critère 4 : Moyens proposés et procédures mises en oeuvre pour assurer la sécurité du personnel en insertion lors des prestations d'entretien - noté sur 5 pointssous-critère 5 : Pertinence et qualité du dispositif d'insertion professionnelle des publics en difficulté - noté sur 10 points
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 - 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-633610 (2023-10-16)
Avis d'attribution de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et petites réparations dans les 13e, 14e 15e, et 16e arrondissements de Marseille en 3 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Le lot 3 : Entretien de certains sites dans les 15 et l6 arrondissements de Marseille (Marché réservé à des entreprises d' insertion)
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères de jugement de l'offre : 1°) Prix de l'offre : 60 points 2°) Valeur technique de l'offre : 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Informations complémentaires: Durée du marché : 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-12 📅
Titre: Entretien des espaces verts et petites réparations dans les 13e, 14e 15e, et 16e arrondissements de Marseille en 3 lots
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ips sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Ips sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 900 chemin de la vallée
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.koch@sa-triangle.com 📧
Téléphone: 0442188888 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas pinson paysages
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas pinson paysages
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 avenue Emmanuel Allard
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: olivier@neopaysages.fr 📧
Téléphone: 0491456032 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: M. Le maire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville - quai du port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: guichet-dmp@marseille.fr 📧
Téléphone: 0491551934 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13286
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Source: OJS 2024/S 096-293748 (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et petites réparations dans les 13e, 14e 15e, et 16e arrondissements de Marseille en 3 lots
Numéro de référence:
23_2633
Brève description:
Entretien des espaces verts et petites réparations dans les 13e, 14e 15e, et 16e arrondissements de Marseille en 3 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23_2633
Titre: Le lot 3 : Entretien de certains sites dans les 15 et l6 arrondissements de Marseille (Marché réservé à des entreprises d' insertion)
Description du marché:
Le lot 3 : Entretien de certains sites dans les 15 et l6
arrondissements de Marseille (Marché réservé à
des entreprises d' insertion)
Informations complémentaires: Lot infructueux déclaré sans suite.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères de jugement de l'offre : 1°) Prix de l'offre : 60 points 2°) Valeur technique de l'offre : 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Informations complémentaires: Durée du marché : 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - Direction Générale Adjointe Maîtriser Nos Moyens - Direction de l'Achat et de la Commande Publique - 39 bis rue Sainte - 13233 Marseille - Cedex 20 - Tél : 04 91 55 19 30
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
2024-13073
Date de conclusion du contrat: 2024-04-12 📅
Titre: Entretien des espaces verts et petites réparations dans les 13e, 14e 15e, et 16e arrondissements de Marseille en 3 lots
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
IPS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ips sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Ips sas
Numéro d'enregistrement national:
49878824900015
Adresse postale: 900 chemin de la vallée
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.koch@sa-triangle.com 📧
Téléphone: 0442188888 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS PINSON PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas pinson paysages
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas pinson paysages
Numéro d'enregistrement national:
44072953100028
Adresse postale: 10 avenue Emmanuel Allard
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: olivier@neopaysages.fr 📧
Téléphone: 0491456032 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: M. Le maire
Numéro d'enregistrement national:
21130055300016
Adresse postale: Hôtel de Ville - quai du port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: guichet-dmp@marseille.fr 📧
Téléphone: 0491551934 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13286
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Source: OJS 2024/S 096-293748 (2024-05-16)
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