entretien des espaces verts et des espaces naturels

Ville de la Roche sur Yon

les prestations concernent l'entretien des espaces verts et des espaces naturels sur différents environnements. Elles sont décomposées en 6 lots distincts suivants : LOT 1 : Entretien des espaces verts - lOT 2 : Entretien des espaces verts des cimetières - lOT 3 : Entretien des espaces naturels des vallées - lOT 4 : Entretien des berges et ripisylve bords des rivières - lOT 5 : Désherbages des trottoirs - lOT 6 : Entretien des espaces verts des zones d'activités

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-26.

Qui ?

• Ville de la Roche sur Yon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-26	Avis de marché

Avis de marché (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23RSYG-013
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de cimetières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du Théâtre
Code postal: 85000
Commune postale: Ville-de-la-Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Courrier électronique: melanie.chatenay@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474572 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date limite de soumission: 2024-02-08 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794064
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum fixé en valeur d'un montant ANNUEL de 295000 euro ht pour tous les membres du groupement. Il est conclu avec un seul opérateur économique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Entretien des espaces verts,
Numéro du lot: 01
Brève description:

les prestations concernent l'entretien des Espaces verts et des espaces naturelles pour les lotissements, espaces publics, divers..., avec notamment les tâches suivantes à réaliser : Ramassage des feuilles et des branches, Entretien de bosquets et haies bocagères et massif d'arbustes, Fauchage avec exportation ou pas, des prairies, Tonte avec ou sans ramassage et des bords d'allées, Entretien allées de circulation stabilisées, Débroussaillement (roto-fil) à l'aide de petits matériel thermique ou pas. Le long des allées de circulations, aux pieds des murs, des arbres arbustes isolés et massifs arbustes et vivaces, Entretien des allées piétonnes, parkings sablés, cheminements existants.

Voir le CCTP pour les prestions détaillées

Valeur estimée hors TVA: 1 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

le présent marché est un accord-cadre conclu pour une durée de 1 an, reconductible trois fois tacitement, soit 4 ans maximum, à compter du 15 avril 2024

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: lot no02 - entretien des espaces verts des cimetières
Numéro du lot: 02
Brève description:

les prestations concernant l'entretien des espaces verts des cimetières. Elles comprennent notamment la réalisation des tâches suivantes : Ramassage des feuilles et des branches, le long des monuments funéraires, aux inter tombes et allées de circulation, Entretien de bosquets et haies bocagères et massifs d'arbuste, Fauchage avec exportation ou pas, des prairies, Tonte avec ou sans ramassage et des bords d'allée, Entretien des allées de circulation stabilisées, débroussaillement (rotofil) à l'aide de petit matériel thermique ou pas, le long des monuments funéraires, les inter-tombes, le long des allées de circulation, aux pieds des murs, des arbres et arbustes isolés et massifs d'arbuste et de vivace, Entretien des allées piétonnes, parkings sablés, cheminements existants. Liste non exhaustives, voir le CCTP pour les prestations détaillées

Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum fixé en valeur d'un montant ANNUEL de 105 000 euros HT pour tous les membres du groupement. Il est conclu avec un seul opérateur économique

Intitulé du lot: lot no03 - entretien des espaces naturels des vallées
Numéro du lot: 03
Brève description:

les prestations concernent l'entretien des espaces naturels des vallées et comprennent notamment les tâches suivantes : Ramassage des feuilles et des branches, Entretien de bosquets et haies bocagères et massif d'arbustes, Fauchage avec exportation ou pas, des prairies, Tonte avec ou sans ramassage et des bords d'allées, Entretien allées de circulation stabilisées, Débroussaillement (roto-fil) à l'aide de petits matériel thermique ou pas. Le long des allées de circulations, aux pieds des murs, des arbres arbustes isolés et massifs arbustes et vivaces, Entretien des allées piétonnes, parkings sablés, cheminements existants, Reprise des portions de chemin défectueuses et réfection, Entretien mobilier et clôtures, Vidage des poubelles et ramassage des déchets sur tout le périmètre du site. Liste non exhaustive, voir le CCTP pour les prestations détaillées

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum fixé en valeur d'un montant ANNUEL de 130 000 euros HT pour tous les membres du groupement. Il est conclu avec un seul opérateur économique

Intitulé du lot: lot no04 - entretien des berges et ripisylve bords des rivières
Numéro du lot: 04
Brève description:

les prestations concernent l'entretien des berges et ripisylve bords des rivières, avec notamment les tâches suivantes à réaliser : Le débroussaillement à l'aide de petits matériels thermiques ou par actions manuelles (selon les difficultés d'accès) pour l'entretien des bords de berges, pour entretenir les pieds des murs ou de ruines, les arbres ou arbustes isolés, La fauchage de prairies avec exportation ou pas, La tonte des bords d'allées ou cheminements avec ou sans ramassage, L'Émondage et petit élagage sur arbres et/ou arbustes, L'Entretien de bosquets et haies bocagères avec la tailles des haies ou arbustes isolés de façon mécanique ou manuel, L'Entretien et réparation ou reprise des portions de cheminements stabilisés, des allées de circulation, parkings sablés, l'entretien et remplacement de mobiliers et clôtures prés des cheminements dans les espaces naturels (clôture en bord de champ, barrière forestière, piquets anti voiture), L'Évacuation d'arbres constituant une embâcle pour la rivière. Liste non exhaustive - voir CCTP pour les prestations détaillées

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description des options:

le présent marché est un accord-cadre conclu pour une durée de 1 an, reconductible trois fois tacitement, à compter du 28 juin 2024. L'Accord-Cadre prendra fin le 14 avril 2028

Informations complémentaires:

le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum fixé en valeur d'un montant ANNUEL de 65000 euros HT pour tous les membres du groupement. Il est conclu avec un seul opérateur économique

Intitulé du lot: lot no05 - désherbages des trottoirs
Numéro du lot: 05
Brève description:

les prestations concernent le désherbage des trottoirs. Les prestations de désherbage devront intégrer les composantes suivantes : Pieds de mur et pieds de clôture, les trottoirs, les caniveaux ou fil d'eau.

Liste non exhaustive - voir le détail dans le CCTP

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description des options:

le présent marché est un accord-cadre conclu pour une durée de 1 an, reconductible trois fois tacitement, soit 4 ans maximum, à compter du 15 avril 2024. La Roche-Sur-Yon ne pourra émettre des bons de commande qu'à compter du 1er janvier 2025

Informations complémentaires:

le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum fixé en valeur d'un montant ANNUEL de 55000 euros HT pour tous les membres du groupement. Il est conclu avec trois opérateurs économiques : les candidats arrivés en deuxième et troisième position, selon l'analyse des offres, seront sollicités en cas d'indisponibilité du premier titulaire - voir AE

Intitulé du lot: lot no06 - entretien des espaces verts des zones d'activités
Numéro du lot: 06
Brève description:

les prestations concernant l'entretien des espaces verts des zones d'activités. Il s'agit notamment de la réalisation des tâches suivantes : Ramassage des feuilles et des branches, Entretien de bosquets et haies bocagères et massif d'arbustes, Fauchage avec exportation ou pas, des prairies, Tonte avec ou sans ramassage et des bords d'allées, Entretien allées de circulation stabilisées Débroussaillement (roto-fil) à l'aide de petits matériels thermiques ou pas. Le long des allées de circulations, aux pieds des murs, des arbres arbustes isolés et massifs arbustes et vivaces, Entretien des allées piétonnes, parkings sablés, cheminements existants, Reprise des portions de chemin défectueuses et réfection, Entretien mobilier et clôtures, Vidage des poubelles et ramassage des dechets sur tout le périmètre du site. Liste non exhaustive - voir le détail des prestations au CCTP

Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum fixé en valeur d'un montant ANNUEL de 320000 euros HT pour tous les membres du groupement. Il est conclu avec un seul opérateur économique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoires des communes de La Roche-Sur-Yon, Venansault et Landeronde

territoire des communes de La Roche-Sur-Yon et de Venansault

territoire des communes de La Roche-Sur-Yon, Landeronde et Venansault

territoire de La Roche-Sur-Yon Agglomération et de…

… Venansault

… la commune de Venansault

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le Règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour l'ensemble des lots, le personnel intervenant devra posséder une Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) : transmission des différents niveaux détenus par l'entreprise, ainsi qu'un Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (Caces) avec les autorisations de conduite délivrée par l'entreprise (tondeuse, engins de chantier, nacelles...)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: la Roche-Sur-Yon Agglomération
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: landeronde
Adresse postale: 2 rue Nicollon des Abbayes
Commune postale: Landeronde
Code postal: 85150
Nom du pouvoir adjudicateur: venansault
Adresse postale: place de la Pépoise
Commune postale: Venansault
Code postal: 85190
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 251342248 📞
Courrier électronique: accueil-mairie@landeronde.com 📧
Adresse Internet: https://landeronde.com/ 🌏
Téléphone: +33 251073784 📞
Courrier électronique: mairie@venansault.com 📧
Adresse Internet: https://www.venansault.com/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

la présente consultation a pour objet : Entretien des espaces verts et des espaces naturels, elle est divisée en 6 lots distincts. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un maximum fixé en valeur. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, reconductible trois fois, soit 4 ans maximum jusqu'au 14 avril 2028. L'Ensemble des montants maximum, des modalités de durée, de présentations des candidatures et des offres ainsi que toutes les modalités de remises des plis sont détaillés dans les pièces de consultation. La présente consultation est passée en groupement de commande en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique, comprenant les membres suivants : Ville de La Roche-Sur-Yon, La Roche-Sur-Yon Agglomération, Venansault et Landeronde. La Ville de La Roche-Sur-Yon est coordonnateur du groupement pour toute la phase passation. Concernant la phase exécution, pour les lots 1, 2, 3 et 5, la Ville de La Roche-Sur-Yon reste coordonnateur du groupement de commandes constitué avec les membres définis. Pour les lots 4 et 6, c'est La Roche-Sur-Yon Agglomération qui est coordonnateur du groupement de commandes constitués avec les membres définis. En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comportera une clause d'insertion professionnelle obligatoire. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : www.marches-securises.fr. Concernant les demandes de précisions : Seules les demandes adressées au moins 9 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée au plus tard 7 jours avant la date fixée pour la réception des offres aux candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation après s'être préalablement identifiés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 251-794064 (2023-12-26)

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