Entretien des espaces verts, aménagement et entretien du patrimoine arboré dans les espaces verts et les Zones d'Activité communautaires
Coeur Essonne Agglomération
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots est de 1 210 000 euro(s) HT par an. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif) jusqu'au 31 janvier 2028. Il est renouvelable deux fois par période annuelle successive
Date limiteDeadline 2026-05-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Yvelines
- • Ile-de-France › Essonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, aménagement et entretien du patrimoine arboré dans les espaces verts et les Zones d'Activité communautaires
Numéro de référence: 2026-AO-EN-013
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 210 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des Espaces Verts<br/>”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et...”
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Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période en cas de reconduction”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des parcs d'intérêt communautaire<br/>”
Informations complémentaires:
“En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des...”
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Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Aménagement des espaces verts et entretien du patrimoine arboré<br/>”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-20 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation, avec une pondération exprimée en points et non en pourcentage, comme indiqué...”
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur essonne agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 84530
Adresse postale: 1 place Saint Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte Geneviève des Bois cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: 0169721800 📞
URL: https://www.coeuressonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801246 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801246 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 486EC0FE-AEBE-A62F-47D2F35551508F4F
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 070-246853 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, aménagement et entretien du patrimoine arboré dans les espaces verts et les Zones d'Activité communautaires
Numéro de référence: 2026-AO-EN-013
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 210 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des Espaces Verts<br/>”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et...”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période en cas de reconduction”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des parcs d'intérêt communautaire<br/>”
Informations complémentaires:
“En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des...”
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Aménagement des espaces verts et entretien du patrimoine arboré<br/>”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-20 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation, avec une pondération exprimée en points et non en pourcentage, comme indiqué...”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur essonne agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 84530
Adresse postale: 1 place Saint Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte Geneviève des Bois cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: 0169721800 📞
URL: https://www.coeuressonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801246 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801246 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 486EC0FE-AEBE-A62F-47D2F35551508F4F
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 070-246853 (2026-04-08)
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