Entretien des espaces verts, aménagement et entretien du patrimoine arboré dans les espaces verts et les Zones d'Activité communautaires
Coeur Essonne Agglomération
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots est de 1 210 000 euro(s) HT par an. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif) jusqu'au 31 janvier 2028. Il est renouvelable deux fois par période annuelle successive
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-08 | Avis de marché |
| 2026-05-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, aménagement et entretien du patrimoine arboré dans les espaces verts et les Zones d'Activité communautaires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 210 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des Espaces Verts
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des Espaces Verts<br/>
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Coeur Essonne Agglomération
Code postal: 91700
Ville: Sainte-geneviève-des-bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des parcs d'intérêt communautaire
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des parcs d'intérêt communautaire<br/>
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aménagement des espaces verts et entretien du patrimoine arboré
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Aménagement des espaces verts et entretien du patrimoine arboré<br/>
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-20 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-20 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur essonne agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Saint Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte Geneviève des Bois cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Petitta Frédéric
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: 0169721800 📞
URL: https://www.coeuressonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801246 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801246 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 070-246853 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, aménagement et entretien du patrimoine arboré dans les espaces verts et les Zones d'Activité communautaires
Numéro de référence:
2026-AO-EN-013
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots est de 1 210 000 euro(s) HT par an. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif) jusqu'au 31 janvier 2028. Il est renouvelable deux fois par période annuelle successive
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 210 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Entretien des Espaces Verts
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des Espaces Verts<br/>
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.
Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°1 est fixé à 675 000 euro(s) Ht. Il est fixé à 450 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction.
Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°1 s'élève ainsi à 1 575 000 euro(s) Ht.
à titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°1 est de 350 000 euro(s) Ht
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Coeur Essonne Agglomération
Code postal: 91700
Ville: Sainte-geneviève-des-bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période en cas de reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Entretien des parcs d'intérêt communautaire
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des parcs d'intérêt communautaire<br/>
Informations complémentaires:
En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.Le lot n°2 est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique (Siae) ou une structure équivalente au sens des articles L5132-4 du Code du travail et L2113-13 du Code de la commande publique.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.
Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°2 est fixé à 180 000 euro(s) Ht. Il est fixé à 120 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction.
Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°2 s'élève ainsi à 420 000 euro(s) Ht.
à titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°2 est de 60 000 euro(s) Ht
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Aménagement des espaces verts et entretien du patrimoine arboré
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Aménagement des espaces verts et entretien du patrimoine arboré<br/>
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.
Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°3 est fixé à 3 000 000 euro(s) Ht. Il est fixé à 2 000 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction.
Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°3 s'élève ainsi à 7 000 000 euro(s) Ht.
à titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°3 est de 800 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-20 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-20 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation, avec une pondération exprimée en points et non en pourcentage, comme indiqué dans le présent avis.
Le contrat prévoit la possibilité du versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Il ne sera accepté aucune caution personnelle et solidaire.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Fonds propres de Coeur Essonne Agglomération
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L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur essonne agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
84530
Adresse postale: 1 place Saint Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte Geneviève des Bois cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Petitta Frédéric
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: 0169721800 📞
URL: https://www.coeuressonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801246 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801246 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
486EC0FE-AEBE-A62F-47D2F35551508F4F
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 070-246853 (2026-04-08)
Avis de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 210 000 EUR 💰
Description
350 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-02 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-02 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 246853-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f5d6dcf4-d5dd-4c42-81bc-bb3a7eeedbbb-01
Source: OJS 2026/S 096-344740 (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 210 000 EUR 💰
Description
350 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-02 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-02 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 246853-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7D2A2521-EBE9-F0C1-D161C4794BA21C7F
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 20/05/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 02/06/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/05/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 02/06/2026 à 13h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: f5d6dcf4-d5dd-4c42-81bc-bb3a7eeedbbb-01
Source: OJS 2026/S 096-344740 (2026-05-19)
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