Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ENTRETIEN DES CHAUFFES-EAUX SOLAIRES ET THERMODYNAMIQUES ET DES POMPES A CHALEUR AEROTHERMIQUES du PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2024-2027.
AAO n°2023_044”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines📦
Brève description:
“ENTRETIEN DES CHAUFFES-EAUX SOLAIRES ET THERMODYNAMIQUES ET DES POMPES A CHALEUR AEROTHERMIQUES du PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2024-2027”
Valeur estimée hors TVA: EUR 232 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils de production d'eau chaude📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Entretien des chauffe-eaux solaires et thermodynamiques ainsi que des pompes à chaleur aérothermiques du patrimoine d'ARDECHE HABITAT pour les années 2024 à 2027”
Description du marché
Entretien des chauffe-eaux solaires et thermodynamiques ainsi que des pompes à chaleur aérothermiques du patrimoine d'ARDECHE HABITAT pour les années 2024 à 2027
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-06
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-17
00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA),. D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,. D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,. D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
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Source: OJS 2023/S 173-542718 (2023-09-05)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 77916.04 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 3
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 173-542718
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Entretien des chauffe-eaux solaires et thermodynamiques ainsi que des pompes à chaleur aérothermiques du patrimoine d'ARDECHE HABITAT pour les années 2024 à 2027”
Titre
Entretien des chauffe-eaux solaires et thermodynamiques ainsi que des pompes à chaleur aérothermiques du patrimoine d'ARDECHE HABITAT pour les années 2024 à 2027
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Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ENGIE HOME SERVICES -Direction Régionale Auvergne Rhône-Alpes
Adresse postale: Europarc - 9 Rue Pascal
Commune postale: Bron cedex
Code postal: 69673
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77916.04 💰
Source: OJS 2024/S 001-000987 (2023-12-28)