entretien des canaux d'irrigation et de leurs réseaux sur la Commune de Miramas
Commune de Miramas
le présent marché a pour objet le faucardage et le curage des canaux d'irrigation mais aussi l'hydrocurage des siphons, des réseaux et de ces canaux.Les prestations sont réparties en 2 lots:- lot 1:faucardage et curage des canaux d'irrigation-lot 2:hydrocurage des siphons, des réseaux et des canaux d?irrigationchaque lot fera l'objet d'un marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ML Environnement
- • SPGS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-02 | Avis de marché |
| 2023-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services agricoles
Numéro de référence: 23fs-0219-E
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Miramas
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 13140
Commune postale: Miramas
Contact
Adresse Internet: http://www.miramas.org 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-miramas.fr 📧
Téléphone: +33 800013140 📞
Fax: +33 490501105 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-137700
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: faucardage et curage des canaux d'irrigation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: hydrocurage des siphons, des réseaux et des canaux d?irrigation
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130063700017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Région : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: boulevard paul peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 047-137700 (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services agricoles
Numéro de référence: 23fs-0219-E
Brève description:
le présent marché a pour objet le faucardage et le curage des canaux d'irrigation mais aussi l'hydrocurage des siphons, des réseaux et de ces canaux.Les prestations sont réparties en 2 lots:- lot 1:faucardage et curage des canaux d'irrigation-lot 2:hydrocurage des siphons, des réseaux et des canaux d?irrigationchaque lot fera l'objet d'un marché
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Miramas
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 13140
Commune postale: Miramas
Contact
Adresse Internet: http://www.miramas.org 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-miramas.fr 📧
Téléphone: +33 800013140 📞
Fax: +33 490501105 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-137700
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat à l'adresse suivante: www.marches-publics.infoUne visite sur site est obligatoire pour chaque lot:rendez-vous à 9 h 00 au Centre Technique Municipal, chemin du Cimetière, 13 140 MiramasLot 1 : mardi 11 avril 2023 (prévoir la journée)lot 2 : mercredi 12 avril 2023 (prévoir la journée)inscription au préalable à commande.publique@mairie-miramas.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: faucardage et curage des canaux d'irrigation
Numéro du lot: 1
Brève description:
ce marché comprend une série de prestations (Période Hiver) du 1er décembre de l'année à la fin février (28 ou 29 février inclus) dont l'exécution est prévue à compter de décembre et une autre (Période Eté) du 1er mai de l'année au 30 juin inclus dont l'exécution est prévue à compter de mai
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Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Numéro du lot: 2
Brève description:
ce marché comprend des prestations à mettre en oeuvre essentiellement en Période Hiver, soit du 1er janvier de l'année à la fin février (28 ou 29 février inclus), dont l'exécution est prévue dès le 1er janvier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130063700017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Région : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: boulevard paul peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 047-137700 (2023-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 56230.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-605049
Se réfère à l'avis: 2023/S 047-137700
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Nom: ml Environnement
Adresse postale: mas de Beaulieu les Vigneaux
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30320
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 35467.55 EUR 💰
Nom: spgs
Adresse postale: zi la Gandonne - 384 rue Canestau
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 20762.81 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 193-605049 (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet le faucardage et le curage des canaux d'irrigation mais aussi l'hydrocurage des siphons, des réseaux et de ces canaux.Les prestations sont réparties en 2 lots:- lot 1:faucardage et curage des canaux d'irrigation-lot 2:hydrocurage des siphons, des réseaux et des canaux d'irrigation.Chaque lot fera l'objet d'un marché
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-605049
Se réfère à l'avis: 2023/S 047-137700
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
pour chaque lot, le montant Ht figurant dans le présent avis correspond à un montant annuel.La valeur globale Ht du marché correspond à un montant global Ht annuel
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Nom: ml Environnement
Adresse postale: mas de Beaulieu les Vigneaux
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30320
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 35467.55 EUR 💰
Nom: spgs
Adresse postale: zi la Gandonne - 384 rue Canestau
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 20762.81 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 193-605049 (2023-10-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)