un entretien des abords de ces barrages doit être régulièrement réalisé. Sem gère en direct trois Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de l'ondaine-lizeron, et du Furan. Les objectifs principaux des 3 Contrats de rivières sont : Mise en place d'un plan de gestion de la végétation des bords de cours d'eau, Aménagement des berges avec un objectif de restauration écologique, de gestion des crues et de mise en valeur paysagère, Restauration de la continuité écologique avec par exemple l'aménagement de passes à poissons sur les ouvrages (seuils).Ici il s'agit de relancer le lot 3 d'une précédente consultation, relatif au bassin versant Furan et déclaré infructueux lors de cette consultation.Cet accord-cadre, avec un maximum de 20 000,00 euro(s) /Ht par an, sera exécuté par l'émission de bons de commande.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Une visite libre des sites est conseillée avant la remise d'une offre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des abords des barrages et des berges des rivières sur le bassin versant Furan
2023-Sem-0076”
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“un entretien des abords de ces barrages doit être régulièrement réalisé. Sem gère en direct trois Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de...”
Brève description
un entretien des abords de ces barrages doit être régulièrement réalisé. Sem gère en direct trois Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de l'ondaine-lizeron, et du Furan. Les objectifs principaux des 3 Contrats de rivières sont : Mise en place d'un plan de gestion de la végétation des bords de cours d'eau, Aménagement des berges avec un objectif de restauration écologique, de gestion des crues et de mise en valeur paysagère, Restauration de la continuité écologique avec par exemple l'aménagement de passes à poissons sur les ouvrages (seuils).Ici il s'agit de relancer le lot 3 d'une précédente consultation, relatif au bassin versant Furan et déclaré infructueux lors de cette consultation.Cet accord-cadre, avec un maximum de 20 000,00 euro(s) /Ht par an, sera exécuté par l'émission de bons de commande.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Une visite libre des sites est conseillée avant la remise d'une offre
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ensemble du territoire de Saint-Etienne Métropole ainsi que l'ensemble du Territoire inclus dans le Bassin Versant du Furan ( voir carte) 42000 -...”
Site principal ou lieu d'exécution
ensemble du territoire de Saint-Etienne Métropole ainsi que l'ensemble du Territoire inclus dans le Bassin Versant du Furan ( voir carte) 42000 - saint-Etienne Métropole
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Description du marché:
“un entretien des abords de ces barrages doit être régulièrement réalisé. Sem gère en direct trois Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de...”
Description du marché
un entretien des abords de ces barrages doit être régulièrement réalisé. Sem gère en direct trois Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de l'ondaine-lizeron, et du Furan. Les objectifs principaux des 3 Contrats de rivières sont : Mise en place d'un plan de gestion de la végétation des bords de cours d'eau, Aménagement des berges avec un objectif de restauration écologique, de gestion des crues et de mise en valeur paysagère, Restauration de la continuité écologique avec par exemple l'aménagement de passes à poissons sur les ouvrages (seuils).Ici il s'agit de relancer le lot 3 d'une précédente consultation, relatif au bassin versant Furan et déclaré infructueux lors de cette consultation.Cet accord-cadre, avec un maximum de 20 000,00 euro(s) /Ht par an, sera exécuté par l'émission de bons de commande.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Une visite libre des sites est conseillée avant la remise d'une offre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-02
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 247-780987 (2023-12-19)