entretien de la Véloroute - voie verte "Viarhôna" sur le département de Vaucluse - sections en site propre situées entre les communes de LAPALUD et SORGUES
Département de Vaucluse
entretien de la Véloroute - voie Verte " Viarhôna " sur le département de Vaucluse - sections en site propre situées entre les communes de LAPALUD et SORGUES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-03 | Avis de marché |
| 2024-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Jc/al
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
URL des documents: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-481524
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 356 121 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Vaucluse - véloroute " via rhona "
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:31
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_957571.html 🌏
URL des documents: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.tz-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 151-481524 (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Jc/al
Brève description:
entretien de la Véloroute - voie Verte " Viarhôna " sur le département de Vaucluse - sections en site propre situées entre les communes de LAPALUD et SORGUES
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
URL des documents: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-481524
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
- Une visite sur site est-elle obligatoire : Oui
- une remise d'échantillons est-elle prévue : Non
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 356 121 EUR 💰
Brève description:
entretien des 30 km de Véloroute " via rhona " en site propres entre les communes de Lapalud et Sorgues
Valeur estimée hors TVA: 356 121 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3
Informations complémentaires:
- Une visite sur site est-elle obligatoire : Oui
- une remise d'échantillons est-elle prévue : Non
Site principal ou lieu d'exécution: département de Vaucluse - véloroute " via rhona "
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
iii.1.1 - habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
liste et description succincte des conditions : Formulaire Dc1 ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus
liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années ;
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:31
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_957571.html 🌏
URL des documents: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel
Montant minimum annuel : 30 000.00euros HT
Montant maximum annuel : 150 000.00 euros (H.T.).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.tz-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 151-481524 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2024-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de la Véloroute - Voie verte "ViaRhôna" sur le département de Vaucluse - Sections en site propre situées entre les communes de LAPALUD et SORGUES
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 356 121 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 150 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 84909
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Nombre de reconductions : 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-18 📅
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 27 044 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat le royal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Route d'Orange
Code postal: 84100
Commune postale: Uchaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esat-leroyal@apeidorange.com 📧
Téléphone: +33 490111300 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Vaucluse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: commande.publique@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
URL: http://www.vaucluse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_957571.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 020-056912 (2024-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de la Véloroute - Voie verte "ViaRhôna" sur le département de Vaucluse - Sections en site propre situées entre les communes de LAPALUD et SORGUES
Numéro de référence:
2024302761RE
Brève description:
Entretien de la Véloroute - Voie Verte " ViaRhôna " sur le département de Vaucluse - Sections en site propre situées entre les communes de LAPALUD et SORGUES
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 356 121 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 150 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024302761RE
Description du marché:
Entretien des 30 km de Véloroute " VIA RHONA " en site propres entre les communes de Lapalud et Sorgues
Informations complémentaires:
- Une visite sur site est-elle obligatoire : Oui - Une remise d'échantillons est-elle prévue : Non
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre conclu pour les montants contractuels suivants:
montant minimum de 30 000,00 euros HT
montant maximum de 150 000,0 euros HT
pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Nombre de reconductions : 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2024302761RE
Date de conclusion du contrat: 2024-01-18 📅
Identifiant de l’offre:
1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 27 044 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat le royal
Numéro d'enregistrement national:
30364487600029
Adresse postale: 4 Route d'Orange
Code postal: 84100
Commune postale: Uchaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esat-leroyal@apeidorange.com 📧
Téléphone: +33 490111300 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Vaucluse
Numéro d'enregistrement national:
22840001600017
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: commande.publique@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
URL: http://www.vaucluse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9225_957571.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel Montant minimum annuel : 30 000.00euros HT Montant maximum annuel : 150 000.00 euros HT
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 020-056912 (2024-01-26)
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