Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien de la Véloroute - voie Verte " Via Venaissia " entre ORANGE et VELLERON
FJ/MPD”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien de la Véloroute - voie Verte " Via Venaissia " entre Orange et Velleron”
Valeur estimée hors TVA: EUR 263 820 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de Vaucluse - véloroute " Via Venaissia "
Description du marché:
“entretien de la Véloroute - voie verte " Via Venaissia " entre Orange et Velleron : Balayage, ramassage des déchets, tontes des parties planes et talus,...”
Description du marché
entretien de la Véloroute - voie verte " Via Venaissia " entre Orange et Velleron : Balayage, ramassage des déchets, tontes des parties planes et talus, élagage manuel ponctuel et patrouillage
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 263 820 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3
Informations complémentaires:
“- Une visite sur site est-elle obligatoire : Non
- une remise d'échantillons est-elle prévue : Non
- prestations supplémentaires éventuelles : Sans objet”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Formulaire Dc1 ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Formulaire Dc1 ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat ; déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ; certificats de qualifications professionnelles : tonte
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
16:31 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel.
montant minimum annuel : 30 000 euros HT
Montant maximum annuel : 130 000 euros (H.T.).”
les candidatures et les offres ne pourront pas être remises par courriel.
montant minimum annuel : 30 000 euros HT
Montant maximum annuel : 130 000 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 174-545571 (2023-09-06)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien de la Véloroute - voie Verte " Via Venaissia " entre ORANGE et VELLERON
2024302760RE”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Informations complémentaires:
“- Une visite sur site est-elle obligatoire : Non
- une remise d'échantillons est-elle prévue : Non”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 174-545571
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024302760RE
Titre:
“entretien de la Véloroute - voie Verte " Via Venaissia " entre Orange et Velleron”
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association apei D'Avignon - esat la jouvene
Adresse postale: 1580 route du Thor
Commune postale: Chateauneuf-de-Gadagne
Code postal: 84270
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490220415📞
Courrier électronique: catjouvene@apeiavignon.fr📧
Fax: +33 490226385 📠
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“accord-Cadre conclu pour les montants contractuels suivants :
Montant minimum : 30 000 euros HT - montant maximum : 130 000 euros (H.T.).
Modalités de...”
accord-Cadre conclu pour les montants contractuels suivants :
Montant minimum : 30 000 euros HT - montant maximum : 130 000 euros (H.T.).
Modalités de consultation du marché : Direction des Affaires Juridiques - service de la Commande Publique - 35 Rue d'annanelle - 84000 AVIGNON - tél : 04.32.40.79.53
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Source: OJS 2024/S 009-022278 (2024-01-08)