l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est réglé par le budget de Grenoble Alpes Métropole.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'acheteur n'interdit pas aux candidats de déposer une offre pour plusieurs lots.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum comprend la totalité des périodes de reconduction.Par lot, les montants maximum annuels sont les suivants :01activités physiques 88 000,00 euro(s) 02activités pour métiers exposés 33 000,00 euro(s) 03activités de Yoga33 000,00 euro(s) 04activités médicales9 000,00 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“encadrement d'activités physiques dans le cadre du dispositif " bouger au travail "
2023-Fcs-Dajm-0239”
Produits/services: Services liés au sport📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est réglé par le budget de Grenoble Alpes Métropole.Chaque lot fera l'objet...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est réglé par le budget de Grenoble Alpes Métropole.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'acheteur n'interdit pas aux candidats de déposer une offre pour plusieurs lots.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum comprend la totalité des périodes de reconduction.Par lot, les montants maximum annuels sont les suivants :01activités physiques 88 000,00 euro(s) 02activités pour métiers exposés 33 000,00 euro(s) 03activités de Yoga33 000,00 euro(s) 04activités médicales9 000,00 euro(s)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 489 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités physiques pour tous
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés au sport📦
Produits/services supplémentaires: Services sportifs📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: locaux de Grenoble Alpes Métropole 38000 - grenoble
Description du marché: activités physiques pour tous
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités pour métiers exposés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: activités pour métiers exposés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités de Yoga et de relaxation
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: activités de Yoga et de relaxation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: activités physiques adaptées sur prescription médicale
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: activités physiques adaptées sur prescription médicale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget de Grenoble Alpes Métropole.L'Acheteur étudie la possibilité d'obtenir des subventions pour ce marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-03
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-04
15:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 115-359614 (2023-06-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 489 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: locaux de Grenoble Alpes Métropole 38000 Grenoble
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 115-359614
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: activités physiques pour tous
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: de Pas Apa
Adresse postale: 1 Av Marcelin Berthelot
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: activités pour métiers exposés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: just coaching company
Adresse postale: 66 Av Des Champs Elysees
Commune postale: Paris 8
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: activités de Yoga et de relaxation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: activités physiques adaptées sur prescription médicale
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: comite Dep Olympique Sportif De L'Isere
Adresse postale: 7 Rue De L''Industrie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
Source: OJS 2023/S 243-764354 (2023-12-13)