- Pour les titres restaurants environ 36 salariés permanents et 50 personnes uniquement defaçon ponctuelle.- L'Ensemble représentait en 2022 : 44.76 Etp.Le nombre de bénéficiaire sera amené à évoluer au cours du marché.Les titres restaurant seront fournis mensuellement sur support papier par carnets sécurisés etpersonnalisés.L'offre du candidat devra respecter les dispositions réglementaires applicables
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“émission, fourniture et livraison de titres restaurant à destination des salariés de l'epcc Les Quinconces & L'Espal
2023ac004”
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Brève description:
“- Pour les titres restaurants environ 36 salariés permanents et 50 personnes uniquement defaçon ponctuelle.- L'Ensemble représentait en 2022 : 44.76 Etp.Le...”
Brève description
- Pour les titres restaurants environ 36 salariés permanents et 50 personnes uniquement defaçon ponctuelle.- L'Ensemble représentait en 2022 : 44.76 Etp.Le nombre de bénéficiaire sera amené à évoluer au cours du marché.Les titres restaurant seront fournis mensuellement sur support papier par carnets sécurisés etpersonnalisés.L'offre du candidat devra respecter les dispositions réglementaires applicables
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Chèques-repas📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: l'Espal - 60-62 rue de l'esterel 72000 - le Mans
Description du marché:
“- Pour les titres restaurants environ 36 salariés permanents et 50 personnes uniquement defaçon ponctuelle.- L'Ensemble représentait en 2022 : 44.76 Etp.Le...”
Description du marché
- Pour les titres restaurants environ 36 salariés permanents et 50 personnes uniquement defaçon ponctuelle.- L'Ensemble représentait en 2022 : 44.76 Etp.Le nombre de bénéficiaire sera amené à évoluer au cours du marché.Les titres restaurant seront fournis mensuellement sur support papier par carnets sécurisés etpersonnalisés.L'offre du candidat devra respecter les dispositions réglementaires applicables
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon tacite chaque année pour douze mois, sans toutefois excéderla durée totale de 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): les Quinconces - le Mans
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“virginie Boccard, directrice;luc Chavy, administrateuraurore Chassagnon, responsable de la gestion administrative du personnelles offres seront analysées...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
virginie Boccard, directrice;luc Chavy, administrateuraurore Chassagnon, responsable de la gestion administrative du personnelles offres seront analysées puis présentées en commission d'appel d'offre pour attribution
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la réception de lanotification du présent marché.l'accord-cadre est reconduit de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la réception de lanotification du présent marché.l'accord-cadre est reconduit de façon tacite chaque année pour douze mois, sans toutefois excéderla durée totale de 4 ans.2023, renouvelable 2024, 2025, 2026
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 142-455289 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 94 257 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: l'Espal - 60-62 rue de l'esterel 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 142-455289
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ac004
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: up Coop
Adresse postale: 27 Av Des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 257 💰
“le montant du marché est précisé à titre indicatif et correspond à la valeur (T.T.C.) projetée sur 1 an, pour une estimation de 10473 titres”
Source: OJS 2023/S 244-767414 (2023-12-14)