elagage, abattage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et des déchets de natures diverses - uTI Boucles de la Seine

Voies navigables de France

sur le domaine public fluvial et les terrains de l'unité Territoriale d'itinéraire (Uti) Boucles de la Seine : Lot no1 : - secteur amont, de Paris PK 8.792 à l'aval des écluses de Méricourt PK 121 (biefs de Suresnes, Chatou-Bougival, Andrésy, Méricourt) y compris l'oise en amont immédiat de la confluence : communes de Conflans-Sainte-Honorine, Andrésy, Maurecourt. Lot no2 : secteur aval, de l'aval des écluses de Méricourt PK 121 au pont Jeanne d'arc à Rouen PK 242,400 (biefs de Port-Mort, Poses, bief maritime)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Belbeoc'H 78

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'élagage
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-09	Avis de marché
2023-07-07	Informations complémentaires
2024-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: UBS_SAT_Elagage_Abattage_23
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: vnf - dTBS
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2267031&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2267031&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-354083
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

maximum HT par an : 466 000 euros / Maximum HT pour la totalité de l'accord-cadre : 1 398 000 euros. Une clause d'insertion sociale est prévue au CCAP

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 879 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot no1
Numéro du lot: 1
Brève description:

secteur amont, de Paris PK 8.792 à l'aval des écluses de Méricourt PK 121 (biefs de Suresnes, Chatou-Bougival, Andrésy, Méricourt) y compris l'oise en amont immédiat de la confluence : communes de Conflans-Sainte-Honorine, Andrésy, Maurecourt : Elagage, abattage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et des déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial et les terrains de l'unité Territoriale d'itinéraire (Uti) Boucles de la Seine

Valeur estimée hors TVA: 651 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il sera reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises est de 3 ans

Description des options: reconductions tacites - marchés de prestations similaires
Informations complémentaires:

maximum HT par an : 466 000 euros / Maximum HT pour la totalité de l'accord-cadre : 1 398 000 euros. Une clause d'insertion sociale est prévue au CCAP

Intitulé du lot: lot no2
Numéro du lot: 2
Brève description:

secteur aval, de l'aval des écluses de Méricourt PK 121 au pont Jeanne d'arc à Rouen PK 242,400 (biefs de Port-Mort, Poses, bief maritime) : Elagage, abattage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et des déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial et les terrains de l'unité Territoriale d'itinéraire (Uti) Boucles de la Seine

Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

maximum HT par an : 200 000 euros / Maximum HT pour la totalité de l'accord cadre : 600 000 euros.Une clause d'insertion sociale est prévue au CCAP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

dc1 et Dc2 ou bien DUME. L'Extrait k-bis ou équivalent ainsi que les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration.s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (sous-traitance ; co-traitance), le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matière d'environnement au regard du contenu des éléments du mémoire technique "développement durable" demandés au 3.1.2 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La valeur technique au regard du contenu des éléments du mémoire technique "d'exécution" demandés au 3.1.2 du règlement de consultation
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les performances en matière d'environnement au regard du contenu des éléments du mémoire technique "développement durable" demandés au 3.1.2 du présent règlement de consultation
La valeur technique au regard du contenu des éléments du mémoire technique" d'exécution" demandés au 3.1.2 du présent règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2267031&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2267031&orgAcronyme=d4t 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594499 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 113-354083 (2023-06-09)

Informations complémentaires (2023-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-420041
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-354083
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2023/S 132-420041 (2023-07-07)

Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 998 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024242
Numéro JO-S: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Nom: belbeoc'H 78
Numéro d'enregistrement national: 40829778600050
Adresse postale: 8 Rue des Hauts Reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.belbeoch.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 398 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 4082977860050
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2024/S 010-024242 (2024-01-10)

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