elagage, abattage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et des déchets de natures diverses - uTI Boucles de la Seine

Voies navigables de France

sur le domaine public fluvial et les terrains de l'unité Territoriale d'itinéraire (Uti) Boucles de la Seine : Lot no1 : - secteur amont, de Paris PK 8.792 à l'aval des écluses de Méricourt PK 121 (biefs de Suresnes, Chatou-Bougival, Andrésy, Méricourt) y compris l'oise en amont immédiat de la confluence : communes de Conflans-Sainte-Honorine, Andrésy, Maurecourt. Lot no2 : secteur aval, de l'aval des écluses de Méricourt PK 121 au pont Jeanne d'arc à Rouen PK 242,400 (biefs de Port-Mort, Poses, bief maritime)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-09 Avis de marché
2023-07-07 Informations complémentaires
2024-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: voies navigables de France
Adresse postale: vnf - dTBS
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.vnf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2267031&orgAcronyme=d4t 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2267031&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2267031&orgAcronyme=d4t 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“elagage, abattage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et des déchets de natures diverses - uTI...”    Afficher plus
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Brève description:
“sur le domaine public fluvial et les terrains de l'unité Territoriale d'itinéraire (Uti) Boucles de la Seine : Lot no1 : - secteur amont, de Paris PK 8.792...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 879 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“secteur amont, de Paris PK 8.792 à l'aval des écluses de Méricourt PK 121 (biefs de Suresnes, Chatou-Bougival, Andrésy, Méricourt) y compris l'oise en amont...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les performances en matière d'environnement au regard du contenu des éléments du mémoire technique "développement durable" demandés au 3.1.2 du règlement de...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique au regard du contenu des éléments du mémoire technique "d'exécution" demandés au 3.1.2 du règlement de consultation”
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 651 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il sera reconductible tacitement 2 fois pour...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: reconductions tacites - marchés de prestations similaires
Description
Informations complémentaires:
“maximum HT par an : 466 000 euros / Maximum HT pour la totalité de l'accord-cadre : 1 398 000 euros. Une clause d'insertion sociale est prévue au CCAP”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Description du marché:
“secteur aval, de l'aval des écluses de Méricourt PK 121 au pont Jeanne d'arc à Rouen PK 242,400 (biefs de Port-Mort, Poses, bief maritime) : Elagage,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les performances en matière d'environnement au regard du contenu des éléments du mémoire technique "développement durable" demandés au 3.1.2 du présent...”    Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique au regard du contenu des éléments du mémoire technique" d'exécution" demandés au 3.1.2 du présent règlement de consultation”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“maximum HT par an : 200 000 euros / Maximum HT pour la totalité de l'accord cadre : 600 000 euros.Une clause d'insertion sociale est prévue au CCAP”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dc1 et Dc2 ou bien DUME. L'Extrait k-bis ou équivalent ainsi que les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.Une description de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17 14:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594499 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 113-354083 (2023-06-09)
Informations complémentaires (2023-07-07)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 113-354083

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 879 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 1 460 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 651 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 1 100 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 228 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 360 000 euros
Source: OJS 2023/S 132-420041 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 998 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-354083

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23 21 I 127 0
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: elagage, abattage, essouchement d'arbres, débroussaillage LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: belbeoc'H 78
Numéro d'enregistrement national: 40829778600050
Adresse postale: 8 Rue des Hauts Reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.belbeoch.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 398 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 23 21 I 128 0
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: elagage, abattage, essouchement d'arbres, débroussaillage Lot no2 :
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 4082977860050
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2024/S 010-024242 (2024-01-10)