élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) : Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle
forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Élaboration d'un schéma directeur assainissement eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération
202300501”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) : Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une...”
Brève description
élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) : Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle
forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) : Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une...”
Description du marché
élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) : Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle
forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-26
10:00 📅
“possibilité de candidater via formulaire " Dume" à défaut, les pièces de candidature et offre selon l'article Présentation des propositions du Règlement de...”
possibilité de candidater via formulaire " Dume" à défaut, les pièces de candidature et offre selon l'article Présentation des propositions du Règlement de Consultation (Rc)
Audition : Les modalités de cette audition est prévue à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 117-364919 (2023-06-15)
Informations complémentaires (2023-07-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Élaboration d'un schéma directeur assainissement eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 117-364919
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Ancienne valeur
Texte:
“iv.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 juillet 2023 - 16:00” Nouvelle valeur
Texte: date limite de réception des offres :
15 septembre 2023-16:00
Source: OJS 2023/S 132-419596 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) :
Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une...”
Brève description
élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) :
Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle Forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle
globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)
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Description du marché:
“élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) :
Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une...”
Description du marché
élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) :
Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle Forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle
globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 117-364919
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023005
Titre: elaboration d'un schéma directeur d'assainissement
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2024/S 007-015476 (2024-01-05)