Elaboration d'un plan de gestion écologique - terrils 58
Communaupole de Lens-Liévin
elaboration d'un plan de gestion écologique - terrils 58
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-27 | Avis de marché |
| 2024-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 23S031
Brève description: elaboration d'un plan de gestion écologique - terrils 58
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat- bP 62
Code postal: 62302
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730372
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: confère au Règlement de Consultation
Situation économique et financière: confère au Règlement de Consultation
Capacité technique et professionnelle: confère au Règlement de Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tehcnique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Respet Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroysaint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint Hilaire - cS 62039
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 232-730372 (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 23S031
Brève description: elaboration d'un plan de gestion écologique - terrils 58
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat- bP 62
Code postal: 62302
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730372
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: confère au Règlement de Consultation
Situation économique et financière: confère au Règlement de Consultation
Capacité technique et professionnelle: confère au Règlement de Consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tehcnique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Respet Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroysaint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint Hilaire - cS 62039
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 232-730372 (2023-11-27)
Avis d'attribution de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration d'un plan de gestion écologique - Terrils 58
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Elaboration d'un plan de gestion écologique - Terrils 58
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Environnementale cf au Règlement de Consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Cf Règlement de Consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Candidat 1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Numéro d'enregistrement national:
Département: 62
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat
Code postal: 62302
Commune postale: Lens Cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: 0321790790 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lille
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de lille
Courrier électronique: greffe-ta.lille@juadm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administatif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 025-074364 (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration d'un plan de gestion écologique - Terrils 58
Numéro de référence:
23S031
Brève description:
Conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique, la procédure est déclarée sans suite pour le motif d'intérêt général en raison d'un défaut de concurrence
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Identifiant interne:
23S031
Description du marché: Elaboration d'un plan de gestion écologique - Terrils 58
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Environnementale cf au Règlement de Consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Cf Règlement de Consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
Candidat 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Candidat 1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Numéro d'enregistrement national:
2462003640080
Département: 62
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat
Code postal: 62302
Commune postale: Lens Cédex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
Téléphone: 0321790790 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Commune postale: Lille
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de lille
Courrier électronique: greffe-ta.lille@juadm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administatif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 025-074364 (2024-02-01)
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