DIVERS GROUPES DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - Marché pour l'entretien et la maintenance des robinetteries et des installations thermiques individuelles gaz et solaires - Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux sur les installations thermiques individuelles gaz et solaires

SAC Au Fil des Deux Fleuves

Marché mixte alloti en 4 lots. la SAC au Fil des Deux Fleuves agit au nom et pour le compte de Deux Fleuves Loire Habitat et les syndicats de copropriétaires concernés représentés par Deux Fleuves Loire Habitat, agissant en sa qualité de syndic en exercice Les lots 1,3 et 4 font l'objet d'une décomposition en tranches. Intervention en site occupé. Minimum requis au titre de la candidature : Attestation QUALIBAT ou équivalent Habilitations requises au titre de l'offre : Attestations PGN et Habilitations électriques : BC / BR / BE / B0 / B1V / B2V. Le TITULAIRE est soumis à une obligation de résultat

Date limite

Deadline 2026-10-02

Qui ?

• SAC Au Fil des Deux Fleuves

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services d'entretien d'appareils à gaz

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-23	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DIVERS GROUPES DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - Marché pour l'entretien et la maintenance des robinetteries et des installations thermiques individuelles gaz et solaires - Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux sur les installations thermiques individuelles gaz et solaires
Numéro de référence: SAC_DFLH _CB_Maintenance chauffage 27/28
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Forez-Roannais
Description du marché:

Pour la partie à prix unitaires : sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;

Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Diverses résidences
Code postal: 42000
Ville: Département de la Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Marché renouvelable à l'issue de son terme
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Par dérogation à l'article 13.1 du Ccag-Fcs, le marché est conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. Le marché est tacitement reconductible 1 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Tranche optionnelle 1 : Copropriété gérée par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic : Ug 00214 - Ambierle Le Prieuré

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Plaine
Description du marché:

Pour la partie à prix unitaires : sans minimum et avec un montant maximum de 140 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Sud-Est
Description du marché:

Pour la partie à prix unitaires : sans minimum et avec un montant maximum de 260 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;

Informations sur les options
Description des options:

Tranche optionnelle 2 : Copropriété gérée par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic : Ug 00542 - L'Horme Le Clos Argalo

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Sud-Ouest
Description du marché:

Pour la partie à prix unitaires : sans minimum et avec un montant maximum de 380 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;

Informations sur les options
Description des options:

Tranche optionnelle 3 : Copropriété gérée par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic : Ug 0099 - Roche La Moliere Cote Durieux Trranche optionnelle 4 : Copropriété gérée par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic : Ug 0161 - La Ricamarie La Poste

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-02 16:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Brignais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-02 16:15:00 📅
Lieu: Brignais
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAC Au Fil des Deux Fleuves
Numéro d'enregistrement national: 88854
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SAC Au Fil des Deux Fleuves
Courrier électronique: aws_sac@deuxfleuves.fr 📧
Téléphone: 0482904000 📞
URL: http://www.deuxfleuves.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1850720 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1850720 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Afin de préserver la libre concurrence et de satisfaire à la bonne exécution du présent marché, il ne pourra être attribué que 2 lots maximum pour chaque prestataire. Dans l'hypothèse où un candidat répondrait à au moins 3 lots et serait classé premier pour 3 à 4 lots, il lui sera attribué les 2 lots selon l'ordre de préférence donné dans l'annexe à l'acte d'engagement. En cas d'absence ou d'incohérence de préférence, le pouvoir adjudicateur procédera lui-même à cette répartition (en fonction de l'importance des lots)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9F8E6ECE-0548-728A-B083EE1AE84017EA
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 142-518123 (2026-07-23)

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