dispositif de conseil et d'appui à la construction et l'animation de l'ensemble de la communauté managériale de l'anses
ANSES
dispositif de conseil et d'appui à la construction et l'animation de l'ensemble de la communauté managériale de l'anses . Contrat cadre individuel qui s'exécute sous la forme d'un accord cadre à bons de commande. Montants minimum et maximum indiqués dans les documents du marché. Possibilité à l'issue de signer un marché de prestations similaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-19.
Qui ?- • ANSES
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en développement des entreprises
Numéro de référence: 23FCS024
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en développement des entreprises 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en développement des entreprises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: anses
Adresse postale: 14, rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Anses.fr 🌏
Courrier électronique: jean-luc.mellet@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149773871 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2346359&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2346359&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-448359
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
ouverture des offres non publique; date et heure données à titre indicatif
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: anses siège - maisons-Alfort 94700
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires: ouverture des offres non publique; date et heure données à titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001202400183
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2346359&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2346359&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle; case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Melun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 140-448359 (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en développement des entreprises
Numéro de référence: 23FCS024
Brève description:
dispositif de conseil et d'appui à la construction et l'animation de l'ensemble de la communauté managériale de l'anses . Contrat cadre individuel qui s'exécute sous la forme d'un accord cadre à bons de commande. Montants minimum et maximum indiqués dans les documents du marché. Possibilité à l'issue de signer un marché de prestations similaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en développement des entreprises 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en développement des entreprises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: anses
Adresse postale: 14, rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Anses.fr 🌏
Courrier électronique: jean-luc.mellet@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149773871 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2346359&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2346359&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-448359
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
ouverture des offres non publique; date et heure données à titre indicatif
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
dispositif de conseil et d'appui à la construction et l'animation de l'ensemble de la communauté managériale de l'anses
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements:
durée initiale du marché qui court à compter de sa notification pour 12 mois. A l'issue de cette période initiale, il est reconduit expressément au maximum 2 fois pour des périodes successives de 12 mois
Description des options:
réalisation de prestations similaires : conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, avant la fin du terme de la dernière période d'exécution, il pourra être conclu avec le titulaire un marché sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. La durée et les montants de ce nouveau marché seront définis dans les mêmes termes que le marché initial
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Site principal ou lieu d'exécution: anses siège - maisons-Alfort 94700
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires: ouverture des offres non publique; date et heure données à titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001202400183
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2346359&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2346359&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
renouvellement au premier semestre 2026; premier semestre 2029 en cas de signature du marché de prestations similaires
les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation des entreprises (Dce) et déposer leur dossier de candidature par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'anses site www.marches-publics.gouv.fr qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur candidature et précise les pré-requis techniques. Le lien pour accéder à la consultation est https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2346359&orgAcronyme=h8j
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle; case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Melun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 140-448359 (2023-07-19)
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