détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'évacuation des eaux usées, vannes et pluviales du patrimoine de Confluence Habitat

oph montereau - confluence habitat

marché no2023 011 : Détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'évacuation des eaux usées, vannes et pluviales du patrimoine de Confluence Habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Snaveb

Qui ?

• oph montereau - confluence habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-06	Avis de marché
2024-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 2023011
Brève description:

marché no2023 011 : Détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'évacuation des eaux usées, vannes et pluviales du patrimoine de Confluence Habitat

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: oph montereau - confluence habitat
Adresse postale: 1 rue de la Maison Garnier
Code postal: 77130
Commune postale: Montereau
Contact
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: mteixeira@confluence-habitat.com 📧
Téléphone: +33 164705309 📞
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-613151
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

conditions de remise des offres fixées au Règlement de Consultation du dossier de consultation. Celui-Ci est disponible de manière dématérialisée sur le site : www.maximilien.fr Il est fortement conseillé de s'inscrire sur ce site pour être informé des échanges avec Confluence Habitat des éventuelles modifications et précisions sur la consultation téléchargée

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'évacuation des eaux usées, vannes et pluviales du patrimoine de Confluence Habitat. Le présent marché est composé : -d'une partie forfaitaire dite "P2" concernant le détartrage, le curage, le nettoyage et le dégorgement des réseaux de l'office ainsi que l'entretien (contrat type P2+P3) sur une installation d'assainissement et des postes des relevage de plusieurs résidences (voir DPGF et Cctp) - d'une part à bons de commande (accord-cadre mono-attributaire) passée avec un seul opérateur économique conformément aux dispositions de l'article R2162-1 et suivants du code de la commande publique, relative à des prestations ponctuelles commandées conformément aux prix indiqués au BPU du marché. La part à bons de commande répondra aux dispositions suivantes : montant minimum annuel : sans montant mini, montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.). Ces prestations s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ceux-Ci seront émis à chaque fois qu'un besoin se fera ressentir. L'Émission des bons de commande s'effectuera sans négociation entre le titulaire du marché et le représentant du pouvoir adjudicateur mais conformément au prix du BPU

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée du marché est fixée à 12 mois à compter de la date de notification de l'acte d'engagement au titulaire. Le marché pourra se poursuivre par reconduction expresse pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 77130 Montereau-Fault-Yonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: capacités techniques et financières : voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: références professionnelles : voir règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27770003500037
Contact
Point de contact: Mme Maria TEIXEIRA-PERES
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

confluence habitat s'engage à notifier au soumissionnaire, l'acceptation ou le rejet de son offre dans un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue dans le cadre de ce marché.Le marché sera financé selon les modalités suivantes : budget de l'office section fonctionnement.Les plis (remises d'offres) sont adressés uniquement par voie électronique à l'adresse suivante : www.maximilien.frUne visite sur sites obligatoire devra être effectuée afin de chiffrer au mieux les prestations à réaliser. Les candidats devront être accompagnés d'un représentant de Confluence Habitat afin de réaliser la visite des sites. (modalités de prise de rdv fixées au règlement de consultation)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2023/S 196-613151 (2023-10-06)

Avis d'attribution de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'évacuation des eaux usées, vannes et pluviales du patrimoine de Confluence Habitat.
Brève description:

Détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'évacuation des eaux usées, vannes et pluviales du patrimoine de Confluence Habitat. Le présent marché est composé d'une partie forfaitaire dite "P2" concernant le détartrage, le curage, le nettoyage et le dégorgement des réseaux de l'Office ainsi que de l'entretien (contrat type P2+P3) sur une installation d'assainissement et des postes de relevage de plusieurs résidences, d'une part à bons de commande (accord-cadre mono attributaire) passée avec un seul opérateur économique conformément aux dispositions de l'article R2162-1 et suivants du code de la commande publique, relative à des prestations ponctuelles commandées conformément aux prix indiqués au BPU du marché. La part à bons de commande répondra aux dispositions financières suivantes : montant minimum annuel : sans montant minimum, montant maximum annuel 40 000 euros HT. Ces prestations s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ceux-ci seront émis à chaque fois qu'un besoin se fera ressentir. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation entre le titulaire du marché et le représentant du pouvoir mais conformément aux prix du BPU.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 606 059 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 606 059 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT 00001
Titre: Détartrage, curage nettoyage et dégorgement des réseaux d'évacuation des eaux usées, vannes et pluviales du patrimoine de Confluence Habitat
Description du marché:

Détartrage, curage nettoyage et dégorgement des réseaux d'évacuation des eaux usées, vannes et pluviales du patrimoine de Confluence Habitat

Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-02 📅
Date de fin: 2028-02-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023011
Date de conclusion du contrat: 2024-02-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 606 059 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre SNAVEB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Snaveb
Nom et adresse du contractant
Nom: Snaveb
Numéro d'enregistrement national: 30821885800048
Adresse postale: 608 rue du Maréchal Juin - ZI Vaux le Pénil
Code postal: 77006
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: snaveb.melun.sarp@veolia.com 📧
Téléphone: 0164370559 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Confluence habitat oph du pays de montereau
Numéro d'enregistrement national: 27770003500037
Commune postale: Montereau-Fault-Yonne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mteixeira@confuence-habitat.com 📧
Téléphone: 0164705309 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Source: OJS 2024/S 096-293941 (2024-05-15)

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