déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Gsbdd d'epinal-luxeuil, de Nancy, de Saint-Dizier/Chaumont et de Strasbourg-Haguenau-Colmar - lots 1 à 11
déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (Gsbdd) d'epinal-luxeuil, de Nancy, de Saint-Dizier/Chaumont et de Strasbourg-Haguenau-Colmar - lots 1 à 11
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Gsbdd d'epinal-luxeuil, de Nancy, de Saint-Dizier/Chaumont et de...”
Titre
déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Gsbdd d'epinal-luxeuil, de Nancy, de Saint-Dizier/Chaumont et de Strasbourg-Haguenau-Colmar - lots 1 à 11
DAF_2022_001483
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Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (Gsbdd) d'epinal-luxeuil,...”
Brève description
déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux groupements de soutien des bases de défense (Gsbdd) d'epinal-luxeuil, de Nancy, de Saint-Dizier/Chaumont et de Strasbourg-Haguenau-Colmar - lots 1 à 11
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1649726.12 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“en cas d'attribution de plusieurs lots d'un même Gsbdd à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique acte d'engagement (Attri)”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epinal-luxeuil : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'épinal-luxeuil pour les sites d'épinal” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: épinal(88)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'épinal-luxeuil pour les sites d'épinal” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49739.12 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre prend effet au 1er septembre 2023 ou au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31 août 2024. Le Pouvoir Adjudicateur pourra décider de...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre prend effet au 1er septembre 2023 ou au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31 août 2024. Le Pouvoir Adjudicateur pourra décider de reconduire de manière expresse unilatéralement l'accord-cadre du 01/09/2024 au 31/08/2025, du 01/09/2025 au 31/08/2026 et du 01/09/2026 au 31/08/2027. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale
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Informations complémentaires:
“le présent marché est soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il...”
Informations complémentaires
le présent marché est soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé en partie sous forme d'accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum pour les prestations à la demande, et est soumis aux articles L.2125-1, R.2162-1 et suivants, et R.2162-13 et R.2162-14 du CCP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nancy : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nancy (54)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 662 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nancy : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lunéville (54)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 174606.12 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nancy : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toul (54)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37228.68 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“saint-dizier/chaumont : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de la BA 113...”
Titre
saint-dizier/chaumont : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de la BA 113 Saint-Dizier
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Dizier (52)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de la BA 113 Saint-Dizier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 276739.88 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“saint-dizier/chaumont : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de Brienne le Château”
Titre
saint-dizier/chaumont : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de Brienne le Château
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: brienne-Le-Château (10)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de Brienne le Château” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 537675.80 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“saint-dizier/chaumont : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de Chaumont” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chaumont (52)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de Chaumont” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128884.20 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“saint-dizier/chaumont : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de Vitry-Le-François”
Titre
saint-dizier/chaumont : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de Vitry-Le-François
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: vitry-Le-François (51)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont pour le site de Vitry-Le-François” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101572.04 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“strasbourg-haguenau-colmar : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour le site de Mutzig” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: mutzig (67)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour le site de Mutzig” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122308.80 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“strasbourg-haguenau-colmar : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour le site de Neubourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: neubourg (67)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour le site de Neubourg” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42000.40 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“strasbourg-haguenau-colmar : Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: strasbourg (67)
Description du marché:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102309.08 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes
“aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans lerc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, en prévoyant des...”
Conditions d'exécution du contrat
dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, en prévoyant des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres”
“pour la partie à bon de commande, le marché est conclu :- sans minimum et avec un maximum annuel de 25 000,00 euro(s) HT pour le lot no1 ;- sans minimum et...”
pour la partie à bon de commande, le marché est conclu :- sans minimum et avec un maximum annuel de 25 000,00 euro(s) HT pour le lot no1 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot no2 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 90 000,00 euro(s) HT pour le lot no3 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour le lot no4 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 130 000,00 euro(s) HT pour le lot no5 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 270 000,00 euro(s) HT pour le lot no6 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 60 000,00 euro(s) HT pour le lot no7 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot no8 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot no9 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour le lot no10 ;- sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot no11.Dans le cadre d'une exécution inférieure à un an, les montants seront calculés prorata temporis.Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution des marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'état : ministère des armées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (article L.551- 1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ; -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (article L.551- 1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ; - recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ; - référé contractuel (article L.551- 13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ; - recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché; - recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 092-282099 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 85 563 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 092-282099
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'epinal-luxeuil : Sites d'épinal” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy : Sites de Nancy” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy : Sites de Lunéville”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy : Sites de TOUL”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont : Site de la base aérienne 113 de Saint-Dizier”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont : Site de Brienne-Le-Château”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont : Site de Chaumont”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Saint-Dizier/Chaumont : Site de Vitry-Le-François”
9️⃣
Numéro de contrat: 202300820230780000
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau-Colmar : Site de Mutzig”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: alsavert sas
Numéro d'enregistrement national: 403 856 487 00026
Adresse postale: 1 route de Flexbourg
Commune postale: Bergbieten
Code postal: 67310
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388382535📞
Fax: +33 388388136 📠
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 122308.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 563 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: part inconnue à ce jour
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau-Colmar : Site de Neubourg”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau-Colmar : Sites de Strasbourg”
“le montant du marché a été calculé sur la base de la simulation de commande figurant en annexe 1 du règlement de la consultation sur la durée totale du...”
le montant du marché a été calculé sur la base de la simulation de commande figurant en annexe 1 du règlement de la consultation sur la durée totale du marché, soit 48 mois.Le marché est conclu :- pour le lot 9 : sans minimum et un maximum annuel de 50 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ; - référé contractuel (article L.551- 13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ; - recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché; - recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 181-566568 (2023-09-15)