accord-Cadre exécutable par marchés subséquents uniquementmulti-attributairesdurée : de sa date de notification au 02/10/2025reconduction : aucunemontant maximum : 350 000 euros Ht pour toute la durée du marchéil s'agit de la relance de la consultation "Démarches de prévention des risques psychosociaux" An3et10388 (Boamp 23-31127)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“démarches de prévention des risques psychosociaux pour la Ville de Lyon
A3et10826”
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦
Brève description:
“accord-Cadre exécutable par marchés subséquents uniquementmulti-attributairesdurée : de sa date de notification au 02/10/2025reconduction : aucunemontant...”
Brève description
accord-Cadre exécutable par marchés subséquents uniquementmulti-attributairesdurée : de sa date de notification au 02/10/2025reconduction : aucunemontant maximum : 350 000 euros Ht pour toute la durée du marchéil s'agit de la relance de la consultation "Démarches de prévention des risques psychosociaux" An3et10388 (Boamp 23-31127)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre exécutable par marchés subséquents uniquementmulti-attributairesdurée : de sa date de notification au 02/10/2025reconduction : aucunemontant...”
Description du marché
accord-Cadre exécutable par marchés subséquents uniquementmulti-attributairesdurée : de sa date de notification au 02/10/2025reconduction : aucunemontant maximum : 350 000 euros Ht pour toute la durée du marchéil s'agit de la relance de la consultation "Démarches de prévention des risques psychosociaux" An3et10388 (Boamp 23-31127)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-11-02 📅
Date de fin: 2025-10-02 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Conditions de participation
sans exigence particulière
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): sans exigence particulière
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dcp 10 Quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issu du marché
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Les dates de début et de fin de marché sont prévisionnelles
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 163-514211 (2023-08-21)